Document d'enregistrement universel 2021

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

Page

Chapitre

17. Transactions avec les parties liées

227

5 (note 15)

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de la Société Informations financières historiques 18.1 1 Informations financières historiques auditées 18.1.1 pour les trois derniers exercices et rapport d’audit 169-237 ; 239-271

5 ; 6

Changement de date de référence comptable 18.1.2

N/A

N/A

Normes comptables 18.1.3

176-178 ; 243-244

5 ; 6

Changement de référentiel comptable 18.1.4

N/A

N/A

Bilan, compte de résultat, variation des capitaux propres, 18.1.5 flux de trésorerie, méthodes comptables et notes explicatives

169-232 ; 243-265

5 ; 6

États financiers consolidés 18.1.6

169-232

5

Date des dernières informations financières 18.1.7

169-232 ; 243-265

5 ; 6

18.2

Informations financières intermédiaires et autres (rapports d’audit ou d’examen le cas échéant) Audit des informations financières annuelles historiques

N/A

N/A

18.3 Audit indépendant des informations financières 18-3-1 annuelles historiques

233-237 ; 266-271

5 ; 6

Autres informations auditées 18-3-2

N/A N/A N/A

N/A N/A N/A

Informations financières non auditées 18.3.3

Informations financières pro forma Politique de distribution de dividendes 18-5 Description de la politique de distribution des dividendes 18.5.1 et de toute restriction applicable 18.4

284

7

3 ; 11 ; 15 ; 32 ; 284 ; 297 ; 303

Présentation intégrée ; 1 ; 7 ; 9

Montant du dividende par action 18.5.2

211-212 ; 261-263

18.6 18.7

Procédures administratives, judiciaires et d’arbitrage Changement significatif de la situation financière

5 ; 6

N/A

N/A

19. Informations complémentaires

19.1

Informations sur le capital social

275-276 ; 280

7

Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises 19.1.1 et totalement libérées et valeur nominale par action, nombre d’actions autorisées Informations relatives aux actions non représentatives du capital 19.1.2 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions 19.1.3 détenues par la Société Valeurs convertibles, échangeables ou assorties de bons 19.1.4 de souscription Conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute 19.1.5 obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital

225 ; 245 ; 255 ; 280

5 ; 6 ; 7

192-193 ; 280

5 ; 7

278-279

7

282

7

282-283

7

Option ou accord conditionnel ou inconditionnel 19.1.6 de tout membre du groupe

79-80

3 7 8 1

Historique du capital social 19.1.7

280

19-2

Acte constitutif et statuts

286-292

Registre et objet social 19.2.1

20

Droits, privilèges et restrictions attachées 19.2.2 à chaque catégorie d’actions Dispositions ayant pour effet de retarder, différer 19.2.3 ou empêcher un changement de contrôle

282-283

7

282-283

7 2 8

20. Contrats importants 21. Documents disponibles

39

294

322

SOPRA STERIA DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021