Document d'enregistrement universel 2021
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021
Table de concordance du Document d'enregistrement Universel 2021
Informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement Délégué (CE) n°2019/980 du 14 mars 2019 conformément au schéma du Document d’Enregistrement Universel
Page
Chapitre
1. Personnes responsables
1.1 1.2 1.3
Identité des personnes responsables Déclaration des personnes responsables Attestation ou rapport des personnes intervenant
292 314
8
-
en qualité d’experts
N/A N/A
N/A N/A
1.4 1.5
Informations provenant d’un tiers
Déclaration relative à l’autorité compétente
1
-
2. Contrôleurs légaux des comptes Identité des contrôleurs légaux 2.1
292 N/A
8
2.2
Changement éventuel
N/A
3. Facteurs de risque
14 ; 37-44 Présentation intégrée ; 2
4. Informations concernant la Société Raison sociale et nom commercial 4.1
20 20 20
1 1 1
4.2 4.3 4.4
Lieu, numéro d’enregistrement et LEI Date de constitution et durée de vie
Siège social et forme juridique, législation régissant les activités, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège statutaire, site web avec un avertissement
20
1
5. Aperçu des activités
Présentation intégrée ; 1 Présentation intégrée; 1 1 1 ; 5 ; 6 Présentation intégrée ; 1
5.1
Principales activités
3 ; 10-11 ; 23-28
5.2 5.3
Principaux marchés
10 ; 22
Evènements importants dans le développement des activités
33 ; 228 ; 263
13 ; 28-31
5.4 5.5
Stratégie et objectifs
Dépendance à l’égard des brevets, licences, contrats et procédés
de fabrication
248-249
6 1
5.6 5.7
Déclaration sur la position concurrentielle
22
Investissements
21 ; 33 ; 178-179 21 ; 33 ; 178-179
1 ; 5 1 ; 5
Investissements importants réalisés 5.7.1
Principaux investissements en cours ou à venir 5.7-2
N/A
N/A
Informations sur les co-entreprises et entreprises associées 5.7.3 Questions environnementales pouvant influer sur l’utilisation 5.7.4 des immobilisations corporelles
206-208 ; 227
5
Présentation intégrée ; 4
8-9 ; 120-134
6. Structure organisationnelle
6.1 6.2
Description sommaire du Groupe Liste des filiales importantes
35-36
1
34 ; 229-231 ; 252
1 ; 5 ; 6
7. Examen de la situation financière et du résultat Situation financière 7.1 Évolution des résultats et de la situation financière comportant 7.1.1 des indicateurs clés de performance de nature financière et le cas échéant, extra-financière Prévisions de développement futur et activités en matière 7.1.2 de recherche et de développement 7.2 Facteurs importants, évènements inhabituels, peu fréquents 7.2.1 ou nouveaux développements Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net 7.2.2 ou des produits nets Résultat d’exploitation
Présentation intégrée ; 1 ; 4 ; 5 ; 6 Présentation intégrée ; 1 ; 4 ; 6
3 ; 8-9 ; 12 ; 15 ; 31-33 ; 155-162 ; 169-232 ; 239-265
28 ; 28-31 ; 138 ; 257-258
N/A
N/A
N/A
N/A
320
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