DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2021 Compte consolidés et annexes

Sommaire des notes annexes aux comptes consolidés

Note 1

Cadre général

273 273 274 276 277 277 277

Note 5

Principes comptables et méthodes

291

d’évaluation

1.1 1.2 1.3

Normes comptables appliquées

5.1

Actifs financiers

291

Événements significatifs

(hors instruments dérivés) Opérations de location

Événements postérieurs à la clôture

5.2 5.3

294 295

Note 2

Principes et modalités de consolidation

Dépréciation des actifs au coût amorti et en juste valeur par capitaux propres, et provisionnement des engagements de financement et de garantie

2.1 2.2

Périmètre de consolidation Notion de contrôle et méthodes

de consolidation

Instruments financiers dérivés 5.4 et comptabilité de couverture

298

2.3

Variation de périmètre

278 278

Traitement des options de vente 2.4

Opérations en devises 300 Juste valeur des instruments financiers 5.6 300 Immobilisations corporelles 5.7 et incorporelles (hors écarts d’acquisition) et immeubles de placement 302 Actifs destinés à être cédés et activités 5.8 abandonnées 303 Passifs financiers évalués en juste valeur 5.9 par résultat 303 Dettes 5.10 304 Décomptabilisation 5.11 304 Compensation des actifs et passifs 5.12 financiers 304 Provisions 5.13 304 Avantages du personnel 5.14 305 Distinction entre dettes et capitaux 5.15 propres 305 Paiements sur base d’actions 5.16 306 Actions propres et dérivés sur actions 5.17 propres 306 Commissions reçues 5.18 306 Charge fiscale 5.19 307 Engagements de financement 5.20 et de garantie 307 Contributions aux mécanismes 5.21 de résolution bancaire 308 Recours à des estimations 5.22 et au jugement 308 Résultat par action 5.23 313 Notes relatives au compte de résultat 314 5.5

consenties aux actionnaires minoritaires Traitement des acquisitions et écarts

2.5

279

d’acquisition

Filiales destinées à être cédées 2.6 Homogénéisation des données 2.7

280 281

individuelles et traitement des opérations réciproques

Activités institutionnelles de Natixis 2.8 Conversion des comptes des filiales 2.9 et succursales étrangères

281 282

Note 3

Périmètre de consolidation

283

3.1

Évolution du périmètre de consolidation

283

depuis le 1 er janvier 2021

Effets des acquisitions et des cessions Intérêts détenus dans des filiales Intérêts détenus dans des partenariats 3.4 et des entreprises associées 3.2 3.3

284 285 286

5

Note 4

Entités structurées

287

4.1

Périmètre des entités structurées avec lesquelles Natixis est en relation

287

Intérêts détenus dans des entités 4.2 structurées non consolidées Entités structurées non consolidées 4.3 dans lesquelles Natixis intervient uniquement comme sponsor Soutiens financiers à des entités 4.4 structurées

289

290

290

Note 6

6.1

Marge d’intérêt

314 314 315

Commissions nettes 6.2

Gains ou pertes sur actifs financiers 6.3 et passifs financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes sur actifs financiers 6.4 à la juste valeur par capitaux propres

316

Gains ou pertes nets résultant 6.5

316

de la décomptabilisation d’instruments au coût amorti

Autres produits et charges 6.6

316 317

6.7

Charges générales d’exploitation et dotations aux amortissements

Coût du risque 6.8

318 318 319

Gains ou pertes sur autres actifs 6.9

Rapprochement entre la charge d’impôt 6.10 totale et la charge d’impôt théorique Résultat net d’impôts des activités 6.11 abandonnées

319

271

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