DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2018-2019

Conventions réglementées 2.6

77

Dispositions relatives aux conventions réglementées 2.6.1

77 78 78

02

Convention de prestations de services 2.6.2

Contrat de licence de marque 2.6.3

Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale 2.7 au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce) 79

Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre 2.8 publique

79

Modalités de participation des actionnaires aux assemblées 2.9 générales

80

Rapport spécial des Commissaires aux comptes 2.10 sur les conventions et engagements réglementés

81

Convention de licence de marque DERICHEBOURG avec la société TBD Finances Avenant à la convention de prestations de services avec la société DBG Finances, holding de tête ultime du Groupe Derichebourg Convention de licence de marque DERICHEBOURG avec la société TBD Finances

81

82 83 83

Convention de prestations de services avec la société DBG Finances

DERICHEBOURG ‡ Document d’enregistrement universel 2018/2019 58