Rapport annuel 2023

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DE GESTION

ÉTATS FINANCIERS

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES

Organes d’administration, de direction et de surveillance

Activité du Bureau du Conseil d’administration Le Bureau du Conseil d’administration s’est réuni sept fois en 2023 : les 10 janvier, 7 mars, 9 mai, 20 juin, 29 août, 4 octobre, 28 novembre, pendant une durée moyenne de deux heures. Au cours de ces réunions, ont été notamment examinés : les ordres du jour des réunions du Conseil d’administration ; ● les retours des comités spécialisés en lien avec la préparation des séances du Conseil d’administration ; l’activité et le résultat du Groupe notamment à l’aide du suivi ● de tableaux de bord du Conseil d’administration ; la situation des filiales et établissements associés : BTP ● Banque, Ecofi Investissements, Banque Edel, la Tise, la NEF, Esfin ; l’information relative à l’organisation de l'Assemblée ● générale 2023 ; les informations sur la préparation et l’organisation du ● séminaire du Conseil d’administration du 5 juillet relatif aux travaux des groupes mis en place dans le cadre du travail sur le futur plan stratégique ; les informations relatives à l’organisation des événements ● coopératifs ; les informations relatives au suivi du Plan stratégique ● Nouvelles Frontières 2025 ; ainsi que les informations relatives au lancement des travaux du futur plan stratégique ; les informations relatives aux missions menées par ● l’Inspection Générale Groupe sur le Crédit Coopératif ainsi qu'aux missions de l’ACPR et de l’AMF.

fixation des objectifs pour la rémunération variable pour ● 2023 ; attribution des variables 2022 versés en 2023 et examen des fractions de différés à verser en 2023 aux mandataires sociaux ; présentation du rapport du Président du Comité des ● rémunérations aux Assemblées générales ; rapport article 266 sur les preneurs de risques ; liste de la population régulée pour 2023 ; ● rémunération des mandataires sociaux pour 2024 ; enveloppe ● globale des indemnités compensatrices pour 2024. RSE & Sociétariat actualisation de la Politique de sociétariat ; ● suivi du capital social ; admission et sortie des sociétaires ; ● radiation des sociétaires ; réviseur coopératif ; ● ristourne coopérative et cadrage de l’IPS 2024 ; ● déclaration de performance extra-financière, bilan carbone et ● rapport de l’Organisme Tiers Indépendant ; bilan de l’empreinte carbone du Crédit Coopératif ; ● mesure d’impact ; ● politique RSE des filiales du Crédit Coopératif ; ● Surveillance, activité commerciale et financière appétit aux risques ; ● limites Internes de Crédit ; ● synthèse d’activité commerciale et résultats commerciaux ; ● Budget et objectifs commerciaux ; qualité et satisfaction clients ; ● plan de traitement des incivilités ; ● arrêté des comptes du Crédit Coopératif ; rapport des ● commissaires aux comptes ; résultats et activités du Groupe BPCE ; rapport annuel du Groupe Crédit Coopératif ; ● Rapport annuel de contrôle interne RACI et RACI LAB ; ● détermination des seuils RAF consolidé 2023 et préparation ● RAF consolidé 2024 ; actualisation de la politique de prévention et de gestion des ● conflits d’intérêt (EBA) ; suivi des missions et des rapports de l’Inspection Générale ; ● Ressources humaines bilan social ; résultats de l’enquête Diapason ; ● dialogue social et politique sociale ; ● Stratégie du Crédit Coopératif suivi et avancement du Plan stratégique Nouvelles Frontières ● 2025 ; revue annuelle du portefeuille des participations. ●

1

27

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF RAPPORT ANNUEL 2023