Crédit Coopératif // Rapport annuel 2022

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DE GESTION

ÉTATS FINANCIERS

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES

Organes d’administration, de direction et de surveillance

Activité du Bureau du Conseil d’administration Le Bureau du Conseil d’administration s’est réuni huit fois en 2022 : les 11 janvier, 8 mars, 8 avril, 10 mai, 21 juin, 31 août, 6 octobre, 30 novembre, pendant une durée moyenne de deux heures. Au cours de ces réunions, ont été notamment examinés : les ordres du jour et la préparation des prochaines réunions ● du Conseil d’administration ; les retours des comités spécialisés en lien avec la préparation des séances du Conseil d’administration ; l’activité et le résultat du Groupe notamment à l’aide du suivi ● de nouveaux tableaux de bord du Conseil d’administration ; la situation des filiales et établissements associés : BTP ● Banque, Ecofi Investissements, Banque Edel, la Tise, Caisse Solidaire, la NEF, Esfin ; l’information relative à l’organisation des Assemblées ● générales 2022 ; les informations sur la préparation et l’organisation du ● séminaire du Conseil d’administration du 6 juillet ; les informations relatives à l’organisation des événements ● coopératifs et de la Rencontre nationale dans le cadre de la gestion de la crise Covid ; les informations relatives au suivi du Plan stratégique ● Nouvelles Frontières 2025 ; Les informations relatives aux missions menées par ● l’Inspection Générale Groupe sur le Crédit Coopératif ainsi que des missions de l’ACPR et de l’AMF ; les propositions d’évolution des statuts, du règlement intérieur ● et de la Charte de Gouvernement d’entreprise du Crédit Coopératif ; le projet d’évolution des droits de vote pour les personnes ● physiques.

liste de la population régulée pour 2022 ; ● rémunération des mandataires sociaux pour 2023 ; enveloppe ● globale des indemnités compensatrices pour 2023 ; RSE & Sociétariat actualisation de la Politique de sociétariat ; ● suivi du capital social ; Admission et sortie des sociétaires ; ● Radiation des sociétaires ; modifications statutaires : simplification de la composition du ● capital social et droit de vote aux particuliers ; réviseur coopératif ; ● ristourne coopérative et cadrage de l’IPS 2023 ; ● déclaration de performance extra-financière, Bilan Carbone et ● rapport de l’Organisme Tiers Indépendant ; réduction de l’empreinte carbone du Crédit Coopératif ; ● mesure d’impact et contribution aux Objectifs de ● Développement Durable ; bilan de la finance engagée ; ● quinquennat de la Fondation du Crédit Coopératif ; ● Surveillance, activité commerciale et financière appétit aux risques ; ● limites Internes de Crédit ; ● synthèse d’activité commerciale et résultats commerciaux ; ● Budget et objectifs commerciaux ; qualité et satisfaction clients ; ● arrêté des comptes du Crédit Coopératif ; Rapport des ● commissaires aux comptes ; résultats et activités du Groupe BPCE ; document d’enregistrement universel du Groupe Crédit ● Coopératif et amendement ; rapport annuel de contrôle interne RACI et RACI LAB ; ● suivi des missions et des rapports de l’Inspection Générale ; ● Ressources humaines bilan social ; résultats de l’enquête Diapason ; ● dialogue social et politique sociale ; ● Stratégie du Crédit Coopératif suivi et avancement du plan stratégique Nouvelles ● Frontières 2025 ; travaux des 9 groupes de travail Conseil d’administration ● Nouvelles Frontières 2025 ; projets de prise, de cession ou de fermeture de participation ● et ses modalités ; revue annuelle du portefeuille des participations ; rapport de l’expert dans le cadre de la consultation du CSE sur ● les orientations stratégiques, avis du CSE et réponse du Conseil d’administration ; titres participatifs du Crédit Coopératif. ●

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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF RAPPORT ANNUEL 2022

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