Crédit Coopératif // Rapport annuel 2022

1. 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6

Présentation du Crédit Coopératif 16 Dénomination, siège social et administratif 16

3.

Organes d’administration, de direction et de surveillance

25

Forme juridique

16 16 17 17

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7

Le Conseil d’administration

25 30 35 36 37 37 38

Objet social

Les comités spécialisés du Conseil d’administration

Date de constitution, durée de vie

La Direction générale

Exercice social

Les Assemblées générales

Description du Groupe BPCE et de la place du Crédit Coopératif au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales

Les commissaires aux comptes Gestion des conflits d’intérêts

17

1.7

Politique de rémunération

importantes

18 21

1.8

Les établissements associés

4.

Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices de temps passé allouées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2022

2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5

Capital social du Crédit Coopératif 22 Parts sociales 22

44

4.1

Politique d’émission et de rémunération

44

des parts sociales

22 23 23

4.2

Répartition du capital et des droits de vote

54

L’offre au public de parts sociales

4.3

Intérêts des parts sociales et ristourne versés

au titre des trois exercices antérieurs

24

55

11

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF RAPPORT ANNUEL 2022