Compagnies des Alpes // Document d'enregistrement universel 2019

TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Le présent Document d'enregistrement universel comprend les éléments du rapport de gestion visés par les articles L. 225-100 et suivants et L. 232-1 du Code de commerce ainsi que le rapport sur le gouvernement d’entreprise en application des articles L. 225-37 et suivants du Code de commerce. Le tableau de concordance suivant renvoie aux extraits du Document d'enregistrement universel correspondant au rapport de gestion.

Rapport de gestion

Document d'enregistrement universel Chapitre(s)/Section(s) Page(s)

I

Activité de la société

1.

Situation de la Société au cours de l’exercice écoulé (C. Com, art. L. 232-1) Stratégie et perspectives d’avenir (C. Com, art. L. 232-1) Faits marquants postérieurs à la clôture (C. Com, art. L. 232-1) Rapport d’activité et des résultats des filiales (C. Com, art. L. 233-6)

5/5.2 1/1.2

123-125

2. 3. 4.

25-28

5/5.2.10

125

1/1.1 ; 5/5.1

20-25 ; 118-123

5.

Succursales existantes (C. Com, art. L. 232-1)

N/A

N/A

6. Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière du Groupe (C. Com, art. L. 225-100-1,1° et L. 233-6)

5

117-182

7.

Indicateurs clés de performance financière (C. Com, art. L. 225-100-1,2°)

Cahier introductif

2-17

8. Indicateurs clés de performance de nature non financière (C. Com, art. L. 225-100-1,2°) 9. Prises de participation ou de contrôle dans les sociétés ayant leur siège social en France (C. Com, L. 233-6) 10. Nom des sociétés contrôlées et part du capital social qu’elles détiennent ( C. Com, L. 233-13)

4

77-115

5/5.3.2 note 4.2

141-142

5/5.2.7 ; 5/5.3.2 note 3

125 ; 140

11. Avis de détention de plus de 10% du capital social d’une autre société par actions/ participations croisées (C. Com, R. 233-19)

N/A

N/A

12.

Activités en matière de recherche et de développement (C. Com, art. L. 232-1)

N/A

N/A

13. Couverture de chaque catégorie principale de transactions avec usage de la comptabilité de couverture ainsi que son exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie (C. Com, art. L. 225-100-1,6°) II Facteurs de risques – Procédures de contrôle interne et de gestion des risques 1. Principaux risques et incertitudes (C. Com, art. L. 225-100-1,3°) 2. Risques financiers liés aux effets du changement climatique et procédures mises en œuvre pour les limiter (C. Com, art. L. 225-100-1,4°) 3. Dispositifs de contrôles interne et de gestion des risques (C. Com, art. L. 225-100-1,5°) 1. Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux dirigeants mandataires sociaux 2. Structure de la rémunération annuelle perçue par les des dirigeants mandataires sociaux 3. Éléments de rémunération, indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, la cessation ou le changement de fonction ou postérieurement à l’exercice de celle-ci au bénéfice des dirigeants mandataires sociaux 4. Ratio d’équité entre les niveaux de rémunération des dirigeants mandataires sociaux et la rémunération moyenne et médiane des salariés 5. Ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l’exercice 6. Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une autre société contrôlée par la Société au sens de l’article L. 233-3 du Code de commerce III Rapport sur le gouvernement d’entreprise (C. Com, art. L. 225-37 et suivants)

2/2.1

32-33

2/2.2 ; 2/2.3 ; 2/2.4 ; 2/2.5 ;

33-34 ; 35-36 ; 36-37 ; 37

2/2.2.3

34

2/2.1 ; 2/2.8 32-33 ; 38-41

3/3.3.1.1

63

3/3.3.1.2 3/3.3.1.2

63-67 63-67

3/3.3.1.3

67

3/3.1.1.3 ; 3/3.1.2.1

50-57 ; 57

5/5.3.2 note 8.1

161

7.

Délégations en cours de validité en matière d’augmentation de capital

6/6.1.3

188

8.

Modalités d’exercice de la Direction générale

3/3.2.2.1

62

9. Composition, conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration

3/3.2.1

60-62

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