Compagnie des Alpes // Document d'enregistrement universel 2021

TABLEAU DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Annexe I du Règlement délégué (UE) 2019/980

Document d'enregistrement universel Chapitre(s)/Section(s) Page(s)

XVI

Principaux actionnaires

1. Nom de toute personne non-membre d'un organe d'administration, de direction ou de surveillance détenant, directement ou indirectement, un pourcentage du capital social ou des droits de vote devant être notifié en vertu de la législation nationale applicable, ainsi que le montant de la participation ainsi détenue à la date du Document d’enregistrement universel

6/6.2.1

221

2.

Différences entre les droits de vote des principaux actionnaires

N/A

N/A

3. Détention ou contrôle de l'émetteur et mesures prises pour éviter un exercice abusif de ce contrôle 4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle de l’émetteur

6/6.2.2

221-222

N/A

N/A

XVII

Transactions avec des parties liées

5/5.3.2 note 8.1 ; 5/5.4.4

186-187 ; 211-212

XVIII Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de Compagnie des Alpes 1. Informations financières historiques

5/5.3 5/5.4

150-196 ; 197-212

2. 3.

Informations financières intermédiaires et autres Audit des informations financières annuelles historiques

N/A

N/A

5/5.3.3 ; 5/5.4.3 ; 5/5.4.4

192-196 ; 208-210 ; 211-212

4. 5.

Informations financières pro forma Politique en matière de dividendes

N/A

N/A

5/5.2.4 ; 5/5.4.2 note 7 5/5.3.2 note 6.11

148 ; 207

6.

Procédures judiciaires et d’arbitrage

179 N/A

7.

Changement significatif de la situation financière de l’émetteur

N/A

XIX Informations supplémentaires 1. Capital social 1.1. Capital souscrit

6/6.1

216-221

1.2. Autres actions

N/A

N/A

1.3. Actions autodétenues

6/6.1.2

217-218

1.4. Valeurs mobilières

N/A

N/A 219 N/A

1.5. Conditions d’acquisition 1.6. Options ou accords 1.7. Historique du capital Acte constitutif et statuts 2.1. Objet social

6/6.1.3

N/A

6/6.1.1

216-217

2.

7/7.1.1.1 7/7.1.1.2

230 230 N/A

2.2. Droits et privilèges des actions

2.3. Éléments de changement de contrôle

N/A

XX Contrats importants XXI Documents disponibles

6/6.4.1

226

234

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