Cap Gemini - Document de référence 2016
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE
2.1 Structure de gouvernance et composition du Conseil d’Administration
Rémunérations ou Stratégie et Investissement) ou à travers des Les administrateurs sont amenés à rencontrer régulièrement les réunions des Comités (Audit et Risques, Ethique et Gouvernance, membres du Comité de Direction Générale notamment lors des aux réflexions du Conseil d’Administration. Pour une description forme résidentielle et associe les principaux dirigeants du Groupe plus détaillée de la Direction Générale, se référer à la Section 2.3. consacré chaque année à la stratégie du Groupe qui se tient sous revues périodiques d’activité soit lors du Conseil d’Administration spécificités de Capgemini Une gouvernance équilibrée et adaptée aux Ainsi, au vu de ces différents éléments, le mode de gouvernance plus approprié aux spécificités de Capgemini tout en permettant actuel de la Société est considéré par le Conseil comme étant le
gouvernance équilibrée et efficace a été réitéré lors des dernières au Conseil de remplir au mieux ses missions. Ce constat d’une du Conseil conduite en 2016. Le rôle et l’action de évaluations du Conseil et en particulier, lors de l’évaluation externe permettant l’équilibre souhaité par le Conseil, en ligne avec les l’Administrateur Référent ont par ailleurs été soulignés comme d’information sur l’évaluation du Conseil. bonnes pratiques de gouvernance. Voir la Section 2.2.3 pour plus s’inscrit Cap Gemini depuis plusieurs années a par ailleurs fait l’objet La démarche continue d’amélioration de la gouvernance dans laquelle l’Assemblée Générale 2016 s’étant tenue le 5 juillet 2016 dans le cadre le Prix de la Gouvernance lors de la cérémonie du Grand Prix de des Rencontres Financières Internationales de Paris EUROPLACE. d’une reconnaissance externe, Cap Gemini ayant été récompensée par
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Composition du Conseil d’Administration 2.1.2
UN CONSEIL D’ADMINISTRATION RENOUVELÉ, ADAPTÉ AUX ENJEUX DE CAPGEMINI
VOTRE CONSEIL D’ADMINISTRATION EN 2016 (1)
ADMINISTRATEURS INDÉPENDANTS (2)
ÂGE MOYEN
DIVERSITÉ (4)
PARITÉ AU SEIN DU CONSEIL (3)
DURÉE MOYENNE DES MANDATS
REPRÉSENTATION DES SALARIÉS 2 REPRÉSENTANTS des salariés 1 REPRÉSENTANTE des salariés actionnaires
62 ans
NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE 27 %
6 ans
67 %
46 % FEMMES
HOMMES 54 %
(1) Information à jour au 31 décembre 2016. (2) Les administrateurs représentant les salariés et les salariés actionnaires ne sont pas pris en compte pour le calcul de ce pourcentage, conformément au Code AFEP-MEDEF. (3) Les deux administrateurs représentant les salariés ne sont pas pris en compte pour le calcul de ce pourcentage, conformément aux dispositions de l’article L.225-27 du Code de Commerce. (4) Administrateurs de nationalité étrangère ou binationaux ou exerçant leur activité principale hors de France.
15 membres, dont trois représentants des salariés. Il est composé Le Conseil d’Administration de Cap Gemini comprend quasi parité hommes-femmes. Le mandat des administrateurs est d’une large majorité d’administrateurs indépendants, avec une salariés, désignés conformément aux statuts de la Société. Générale des actionnaires, à l’exception des administrateurs de quatre ans. Les administrateurs sont nommés par l’Assemblée statutaires régissant le Conseil d’Administration. Voir la Section 7.1.17 pour plus d’informations sur les dispositions des expériences Composition du Conseil – diversité des profils et d’Administration et de Directeur Général en 2012, la composition Depuis la réunification des fonctions de Président du Conseil du Conseil d’Administration de Cap Gemini a beaucoup changé ses membres. au fil du temps avec le renouvellement de plus de la moitié de composition, les différentes compétences et expériences Le Conseil d’Administration évalue en effet régulièrement sa à donner afin d’assurer le meilleur équilibre possible au regard de apportées par chacun de ses membres et identifie les orientations l’internationalisation et de la diversité humaine des effectifs du
Groupe, de l’évolution de l’actionnariat ainsi que des différents qu’une diversité d’expériences, de nationalités et de genre soit enjeux auxquels Capgemini est confronté. Il veille également à ce maintenue. Il s’appuie à cet effet sur les travaux du Comité Éthique et Gouvernance, présidé par l’Administrateur Référent. salariés depuis septembre 2016, contribuant ainsi à la diversité salariés actionnaires depuis 2012 puis à deux représentants des des expériences et des points de vue exprimés. Le Conseil s’est par ailleurs ouvert à une représentante des membres, facteur d’indépendance accrue, une féminisation Conseil d’Administration a permis un large renouvellement de ses croissante, une ouverture aux salariés et un rajeunissement, tout Au long de ces dernières années, l’évolution de la composition du dispositions de la loi Rebsamen sur la représentation des salariés en limitant l’augmentation de son effectif à la mise en œuvre des au Conseil d’Administration. Le tableau ci-dessous résume la composition actuelle du Conseil présentation détaillée individuelle des administrateurs, de ainsi que les profils de chacun des administrateurs. Une figure en Section 2.1.3 du présent document de référence. l’expérience et des expertises apportées par chacun au Conseil,
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Document de référence 2016 — Capgemini
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