BPCE - Rapport sur les risques - Pilier III 2020

GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES

INFORMATIONS QUANTITATIVES DÉTAILLÉES

BPCE08 – FONDS PROPRES ADDITIONNELS DE CATÉGORIE 1

31/12/2019 Bâle III phasé

31/12/2020 Bâle III phasé

en millions d’euros

Instruments de fonds propres AT1 non éligibles mais bénéficiant d’une clause d’antériorité (1) Détentions d’instruments AT1 d’entités du secteur financier détenues à plus de 10 %

30

45

(22)

(22)

Ajustements transitoires applicables aux fonds propres AT1 FONDS PROPRES ADDITIONNELS DE CATÉGORIE 1 (AT1)

-

-

8 23 Montant après application des dispositions transitoires : correspond à 20 % de l’encours des titres subordonnés à durée indéterminée au 31/12/2020 et 30 % au 31/12/2019. (1)

4

BPCE09 – ÉMISSIONS DE TITRES SUPERSUBORDONNÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020

Encours en devise d’origine (en millions)

Encours net prudentiel (en millions d’euros)

Encours net (en millions d’euros)

Émetteur

Date d’émission

Devise

Natixis TOTAL

25/01/2005

EUR

156

152 152

30 30

Le détail des instruments de dettes reconnus en fonds propres de catégorie 1, ainsi que leurs caractéristiques, telles que requises par le règlement d’exécution n o 1423/2013 sont publiés à l’adresse suivante : https://groupebpce.com/investisseurs/resultats-et-publications/pilier-iii

BPCE10 – FONDS PROPRES DE CATÉGORIE 2

31/12/2019 Bâle III phasé

31/12/2020 Bâle III phasé

en millions d’euros

Instruments de fonds propres Tier 2 éligibles

10 805

14 410

Propres instruments de Tier 2

(50)

(75)

Instruments de fonds propres Tier 2 non éligibles mais bénéficiant d’une clause d’antériorité * Détentions d’instruments Tier 2 d’entités du secteur financier détenues à plus de 10 %

12

19

(2 105)

(1 501)

Ajustements transitoires applicables aux fonds propres de catégorie 2

-

-

Excédent de provision par rapport aux pertes attendues FONDS PROPRES DE CATÉGORIE 2 (TIER 2)

594

457

9 257 13 309 Montant après application des dispositions transitoires : correspond à 20 % de l’encours des titres subordonnés à durée indéterminée au 31/12/2020 et 30 % au 31/12/2019. *

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RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER III 2020 | GROUPE BPCE