BPCE - Document de référence 2018

3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

INTRODUCTION 3.1

RÈGLES ET PRINCIPES DE 3.5

126

DÉTERMINATION DES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, jetons de présence des membres du conseil de surveillance de BPCE Rémunérations et avantages de toute nature des membres du directoire au titre de l’exercice 2018 Politique de rémunération au titre de l’exercice 3.5.1 3.5.2 3.5.3 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération 3.5.4 2019

190

CODE DE GOUVERNEMENT 3.2 D’ENTREPRISE

126

190

COMPOSITION DES ORGANES DE 3.3 DIRECTION ET DE SURVEILLANCE

128

194

3.3.1

Organigramme de la gouvernance du Groupe

BPCE

128 130 135

210

3.3.2 3.3.3 3.3.4

Conseil de surveillance

Directoire

Comité de direction générale – Organe de

217

direction BPCE

136

3.3.5

Mandats et fonctions exercées par les

mandataires sociaux

137

CONFLITS D’INTÉRÊTS POTENTIELS 3.6

218

3.6.1 3.6.2

Membres du conseil de surveillance

218 219

RÔLE ET RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 3.4 DES ORGANES SOCIAUX

Membres du directoire

179

3.4.1 3.4.2 3.4.3

Conseil de surveillance Les comités spécialisés

179 183

Tableau d’assiduité du conseil et des comités

spécialisés

187 188 188

3.4.4 3.4.5

Directoire

Assemblées générales

125

Document de référence 2018