BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

Sommaire

5

RAPPORT FINANCIER

217

Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE 5.1 au 31 décembre 2019 Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2019 Rapport des commissaires aux comptes 5.4 sur les comptes consolidés Comptes individuels annuels BPCE 5.6 Rapport des commissaires aux comptes 5.7 sur les comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information 5.8 comptable et financière Responsables du contrôle des comptes 5.9 Rapport de gestion BPCE 5.5

219

3 4 4 6 8

Le message du président du directoire

Profil du Groupe

359

Le Groupe BPCE en bref

Un groupe solide et performant Une gouvernance équilibrée Notre engagement au service du développement durable

367

486 495 502

10

1

PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE

13

543

1.1

Historique du groupe

14 16 18

547 552

Comprendre l’organisation du groupe 1.2

Les temps forts 1.3

TEC 2020 : un plan stratégique 1.4 de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance

6

GESTION DES RISQUES

555

20 23 40 40

Chiffres clés 6.1

557 561 571 586 598 620 623 629 635 642 646 651 658

Les métiers du groupe 1.5

Facteurs de Risque 6.2

Agenda 1.6 Contacts 1.7

Dispositif de gestion des risques 6.3

Gestion du capital et adéquation des fonds 6.4 propres

2

DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE Mettre notre identité coopérative au service 2.1 du développement des territoires Diffuser la RSE au sein de nos métiers 2.2 Accompagner la transition énergétique, 2.3 écologique et sociale des territoires Être un groupe responsable dans ses 2.4 pratiques internes et externes Méthodologie du reporting RSE 2.5 Rapport de l’un des commissaires aux 2.6 comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière Table de concordance des principales 2.7 informations sociales, environnementales et sociétales

Risques de crédit 6.5

41

Risque de contrepartie 6.6 Opérations de titrisation 6.7

Risque de marché 6.8

44 54

Risque de liquidité, de taux et de change 6.9

Risques juridiques 6.10

Risques de non-conformité et sécurité 6.11

66

Risques opérationnels 6.12 Risque climatique 6.13

83

106

7

ÉLÉMENTS JURIDIQUES

659

Actes constitutifs et statuts 7.1

660 662

110

Capital social 7.2

Répartition du capital social 7.3 et des droits de vote

664 665 665

112

Contrats importants 7.4

Changements significatifs 7.5

3

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Rapport spécial des commissaires 7.6 aux comptes sur les conventions réglementées

113

666

Introduction 3.1

114 114

Code de gouvernement d’entreprise 3.2 Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 679 Attestation du responsable du document 8.1 d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 680 Documents accessibles au public 8.2 681 Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel 682 Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel et du rapport de gestion 684 Glossaire 8.5 686

116

158

169

Conflits d’intérêts potentiels 3.6

191

4

ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2019

193

Préambule 4.1

194 194 198 211 213 213 214

Faits majeurs de l’année 2019 4.2

Données financières du Groupe BPCE 4.3 Données financières du groupe BPCE SA 4.4

Investissements 4.5

Événements post-clôture 4.6

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés à l’aide du pictogramme RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identifiée à l’aide du pictogramme DPEF

Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7

Ce label distingue les documents d’enregistrement universel les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence. LABEL ARGENT

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