BPCE - Document d'enregistrement universel 2019
Sommaire
5
RAPPORT FINANCIER
217
Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE 5.1 au 31 décembre 2019 Rapport des commissaires aux comptes 5.2 sur les comptes consolidés Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA 5.3 au 31 décembre 2019 Rapport des commissaires aux comptes 5.4 sur les comptes consolidés Comptes individuels annuels BPCE 5.6 Rapport des commissaires aux comptes 5.7 sur les comptes annuels Contrôle de la qualité de l’information 5.8 comptable et financière Responsables du contrôle des comptes 5.9 Rapport de gestion BPCE 5.5
219
3 4 4 6 8
Le message du président du directoire
Profil du Groupe
359
Le Groupe BPCE en bref
Un groupe solide et performant Une gouvernance équilibrée Notre engagement au service du développement durable
367
486 495 502
10
1
PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
13
543
1.1
Historique du groupe
14 16 18
547 552
Comprendre l’organisation du groupe 1.2
Les temps forts 1.3
TEC 2020 : un plan stratégique 1.4 de Transformation digitale, d’Engagement et de Croissance
6
GESTION DES RISQUES
555
20 23 40 40
Chiffres clés 6.1
557 561 571 586 598 620 623 629 635 642 646 651 658
Les métiers du groupe 1.5
Facteurs de Risque 6.2
Agenda 1.6 Contacts 1.7
Dispositif de gestion des risques 6.3
Gestion du capital et adéquation des fonds 6.4 propres
2
DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE Mettre notre identité coopérative au service 2.1 du développement des territoires Diffuser la RSE au sein de nos métiers 2.2 Accompagner la transition énergétique, 2.3 écologique et sociale des territoires Être un groupe responsable dans ses 2.4 pratiques internes et externes Méthodologie du reporting RSE 2.5 Rapport de l’un des commissaires aux 2.6 comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière Table de concordance des principales 2.7 informations sociales, environnementales et sociétales
Risques de crédit 6.5
41
Risque de contrepartie 6.6 Opérations de titrisation 6.7
Risque de marché 6.8
44 54
Risque de liquidité, de taux et de change 6.9
Risques juridiques 6.10
Risques de non-conformité et sécurité 6.11
66
Risques opérationnels 6.12 Risque climatique 6.13
83
106
7
ÉLÉMENTS JURIDIQUES
659
Actes constitutifs et statuts 7.1
660 662
110
Capital social 7.2
Répartition du capital social 7.3 et des droits de vote
664 665 665
112
Contrats importants 7.4
Changements significatifs 7.5
3
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
Rapport spécial des commissaires 7.6 aux comptes sur les conventions réglementées
113
666
Introduction 3.1
114 114
Code de gouvernement d’entreprise 3.2 Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages
8
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 679 Attestation du responsable du document 8.1 d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 680 Documents accessibles au public 8.2 681 Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel 682 Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel et du rapport de gestion 684 Glossaire 8.5 686
116
158
169
Conflits d’intérêts potentiels 3.6
191
4
ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2019
193
Préambule 4.1
194 194 198 211 213 213 214
Faits majeurs de l’année 2019 4.2
Données financières du Groupe BPCE 4.3 Données financières du groupe BPCE SA 4.4
Investissements 4.5
Événements post-clôture 4.6
Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés à l’aide du pictogramme RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identifiée à l’aide du pictogramme DPEF
Perspectives pour le Groupe BPCE 4.7
Ce label distingue les documents d’enregistrement universel les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence. LABEL ARGENT
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