BPCE - Document d'enregistrement universel 2019
RAPPORT FINANCIER
COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2019
Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA 5.3.6
Cadre général Note 1
375
Immobilisations 5.9
413 414
Dettes représentées par un titre 5.10
1.1
Le Groupe BPCE
375 375 376 377
Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 414 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 415 provisions 5.13 416 Dettes subordonnées 5.14 417 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 418 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 419 Variation des gains et pertes comptabilisés 5.17 directement en capitaux propres 420 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 421 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19
1.2 1.3 1.4
Mécanisme de garantie Événements significatifs
Événements postérieurs à la clôture
Normes comptables applicables Note 2 et comparabilité
377
2.1 2.2 2.3
Cadre réglementaire
377 377 380
Référentiel
Recours à des estimations et jugements
Présentation des états financiers 2.4 consolidés et date de clôture
381
2.5
Principes comptables généraux
381
et méthodes d’évaluation
financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer
Consolidation Note 3
384
423
3.1
Périmètre de consolidation – méthodes de
Engagements Note 6
425
384 385
consolidation et de valorisation
6.1
Engagements de financement
425 426
3.2 3.3
Règles de consolidation
Engagements de garantie 6.2
Évolution du périmètre de consolidation au
cours de l’exercice 2019
387 388
Expositions aux risques Note 7
427
Écarts d’acquisition 3.4
7.1 7.2 7.3
427 435
Risque de crédit et risque de contrepartie
Notes relatives au compte de résultat Note 4 390 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 390 Produits et charges de commissions 4.2 391 Gains ou pertes nets sur instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 393 Gains ou pertes nets sur instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 394 Gains ou pertes nets sur instruments 4.5 financiers au coût amorti 394 Produits et charges des autres activités 4.6 395 Charges générales d’exploitation 4.7 395 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 396 Notes relatives au bilan Note 5 396 Caisse, banques centrales 5.1 396 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 397 Instruments dérivés de couverture 5.3 402 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 407 Actifs au coût amorti 5.5 409 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 411 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 411 Immeubles de placement 5.8 412
Risque de marché
5
Risque de taux d’intérêt global et risque de
change
435 435
7.4
Risque de liquidité
Avantages du personnel et assimilés Note 8
435
8.1
Charges de personnel
436 436 438
Engagements sociaux 8.2
Paiements fondés sur base d’actions 8.3
Activités d’assurance Note 9
440
9.1
Notes relatives au bilan
441 449
Notes relatives au compte de résultat 9.2 Informations à fournir sur l’exemption 9.3 temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance
451
Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers
451 458
Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.1 Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti
468
Impôts Note 11
469
11.1
Impôts sur le résultat
469 470
Impôts différés 11.2
373
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCE
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