BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2019

Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA 5.3.6

Cadre général Note 1

375

Immobilisations 5.9

413 414

Dettes représentées par un titre 5.10

1.1

Le Groupe BPCE

375 375 376 377

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 414 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 415 provisions 5.13 416 Dettes subordonnées 5.14 417 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 418 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 419 Variation des gains et pertes comptabilisés 5.17 directement en capitaux propres 420 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 421 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Événements postérieurs à la clôture

Normes comptables applicables Note 2 et comparabilité

377

2.1 2.2 2.3

Cadre réglementaire

377 377 380

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers 2.4 consolidés et date de clôture

381

2.5

Principes comptables généraux

381

et méthodes d’évaluation

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

Consolidation Note 3

384

423

3.1

Périmètre de consolidation – méthodes de

Engagements Note 6

425

384 385

consolidation et de valorisation

6.1

Engagements de financement

425 426

3.2 3.3

Règles de consolidation

Engagements de garantie 6.2

Évolution du périmètre de consolidation au

cours de l’exercice 2019

387 388

Expositions aux risques Note 7

427

Écarts d’acquisition 3.4

7.1 7.2 7.3

427 435

Risque de crédit et risque de contrepartie

Notes relatives au compte de résultat Note 4 390 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 390 Produits et charges de commissions 4.2 391 Gains ou pertes nets sur instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 393 Gains ou pertes nets sur instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 394 Gains ou pertes nets sur instruments 4.5 financiers au coût amorti 394 Produits et charges des autres activités 4.6 395 Charges générales d’exploitation 4.7 395 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 396 Notes relatives au bilan Note 5 396 Caisse, banques centrales 5.1 396 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 397 Instruments dérivés de couverture 5.3 402 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 407 Actifs au coût amorti 5.5 409 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 411 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 411 Immeubles de placement 5.8 412

Risque de marché

5

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

435 435

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

435

8.1

Charges de personnel

436 436 438

Engagements sociaux 8.2

Paiements fondés sur base d’actions 8.3

Activités d’assurance Note 9

440

9.1

Notes relatives au bilan

441 449

Notes relatives au compte de résultat 9.2 Informations à fournir sur l’exemption 9.3 temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance

451

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

451 458

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.1 Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

468

Impôts Note 11

469

11.1

Impôts sur le résultat

469 470

Impôts différés 11.2

373

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCE