BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE AU 31 DÉCEMBRE 2019

5.1.6

Annexe aux états financiers du Groupe BPCE

Immobilisations 5.9

266 267

Cadre général

227

Note 1

Dettes représentées par un titre 5.10

1.1

Le Groupe BPCE

227 227 228 229

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 267 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 268 Provisions 5.13 269 Dettes subordonnées 5.14 270 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 271 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 272 Variation des gains et pertes comptabilisés 5.17 directement en capitaux propres 274 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 275 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Événements postérieurs à la clôture

Normes comptables applicables

Note 2

229

et comparabilité

2.1 2.2 2.3

Cadre réglementaire

229 229 232

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers 2.4 consolidés et date de clôture

233

2.5

Principes comptables généraux

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

233

et méthodes d’évaluation

277

236

Consolidation

Note 3

3.1 3.2

Entité consolidante

236

Engagements Note 6

279 279 280 281 281 289

Périmètre de consolidation – méthodes de

6.1

Engagements de financement

consolidation et de valorisation

236 238

Engagements de garantie 6.2

3.3

Règles de consolidation

Évolution du périmètre de consolidation au 3.4 cours de l’exercice 2019

Expositions aux risques Note 7

239 240

7.1 7.2 7.3

Risque de crédit et risque de contrepartie

3.5

Écarts d’acquisition

5

Risque de marché

Notes relatives au compte de résultat Note 4 243 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 243 Produits et charges de commissions 4.2 244 Gains ou pertes nets sur instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 246 Gains ou pertes nets sur instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 247 Gains ou pertes nets sur instruments 4.5 financiers au coût amorti 247 Produits et charges des autres activités 4.6 248 Charges générales d’exploitation 4.7 248 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 249 Notes relatives au bilan Note 5 249 Caisse, banques centrales 5.1 249 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 250 Instruments dérivés de couverture 5.3 255 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 260 Actifs au coût amorti 5.5 262 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 264 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 264 Immeubles de placement 5.8 265

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

289 289

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

289

8.1

Charges de personnel

290 290 294

Engagements sociaux 8.2

Paiements fondés sur base d’actions 8.3

Activités d’assurance Note 9

296

9.1

Notes relatives au bilan

297 304

Notes relatives au compte de résultat 9.2 Informations à fournir sur l’exemption 9.3 temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance

306

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

306

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.1 Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

313

323

Impôts Note 11

324

11.1

Impôts sur le résultat

324 325

Impôts différés 11.2

225

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCE