BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux

2.4.3

Tableau d’assiduité duconseil et des comitésspécialisés

2

Conseil de surveillance Comités spécialisés

Total

Taux d’assiduité individuel

Membres du conseil de surveillance

Présence/nombre de séances

Pierre Valentin, présidentdu conseil jusqu’au19 mai2017 Michel Grass, présidentdu conseilà partir du 19 mai2017 Stève Gentili  (1) , vice-présidentdu conseiljusqu’au19 mai2017 NicolasPlantrou, vice-présidentdu conseil jusqu’au19 mai2017

10/10 10/10

3/3 5/5 NA 3/4

13/13 15/15

100 % 100 % 100 %

5/5

5/5

10/10

13/14

92,86 %

Représentantsdes Caisses d’Epargne CatherineAmin-Garde

10/10 10/10

8/8

18/18 25/25 15/18 17/18 17/18 12/15 18/18 17/18 25/25 22/22 21/23 16/18 16/23

100 % 100 %

Didier Patault AstridBoos

15/15

9/10

6/8 7/8 8/8 4/5 8/8 8/8

83,33 % 94,44 % 94,44 %

Françoise Lemalle

10/10

Stéphanie Paix

9/10

Représentantsdes Banques Populaires ThierryCahn

8/10

80 %

Alain Condaminas Pierre Desvergnes

10/10

100 %

9/10

94,44 %

Yves Gevin André Joffre

10/10 10/10

15/15 12/12

100 % 100 %

Membresindépendants Marwan Lahoud

8/10 8/10 6/10

13/13

91,30 % 88,88 % 69,56 %

Maryse Aulagnon

8/8

Marie-Christine Lombard

10/13

Membresreprésentants des salariés VincentGontier

10/10 10/10

6/6 NA

16/16 10/10

100 % 100 %

Frédéric Hassaine Censeurs Jean Arondel(FNCE)

NA NA NA NA NA NA NA

2/2 2/2 NA NA NA NA NA

2/2 2/2 NA NA NA NA NA

100 % 100 %

DominiqueMartinie(FNBP)

Pierre Carli

NA NA NA NA NA

Daniel Karyotis Alain Lacroix

DominiqueGarnier  (2) (depuis le 9 mai2017) Gonzaguede Villèle  (2) (jusqu’au4 mai 2017)

MOYENNE

92,95 % 93,90 %

94,73 %

Lors de sa réuniondu 11 juillet2017, le conseilde surveillancea pris acte de la démissionde SteveGentilide son mandatde membredu conseilà compterdu 30 juin2017. (1) Lors de sa réuniondu 9 mai2017, le conseilde surveillancea pris acte de la démissionde Gonzaguede Villèlede ses fonctionsde censeurà effetdu 4 mai2017et a nommé, (2) en remplacement,DominiqueGarnieren qualitéde censeurpour la duréedu mandatrestantà courirde son prédécesseur,soit jusqu’à l’assembléegénéralestatuantsur les comptes de l’exerciceclos le 31 décembre 2020.

2.4.4

Directoire

Conformément à l’article 18 des statuts de BPCE, le directoire est investi des pouvoirsles plus étenduspour agir en toutes circonstances au nom de la société, dans le cadre de l’objet social et sous réserve des décisionsnécessitantl’autorisationpréalableen vertu de la loi ou des présents statuts du conseil de surveillance et des assemblées d’actionnaires.

En particulier,le directoire: exerce les attributionsd’organe central de la société prévues par la ● loi, le cas échéant après avoir recueilli l’autorisation préalable du conseil de surveillance prévue par les statutsde la société; exerce l’ensemble des pouvoirs bancaires, financiers, administratifs ● et techniques;

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Document de référence 2017