BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux
2.4.3
Tableau d’assiduité duconseil et des comitésspécialisés
2
Conseil de surveillance Comités spécialisés
Total
Taux d’assiduité individuel
Membres du conseil de surveillance
Présence/nombre de séances
Pierre Valentin, présidentdu conseil jusqu’au19 mai2017 Michel Grass, présidentdu conseilà partir du 19 mai2017 Stève Gentili (1) , vice-présidentdu conseiljusqu’au19 mai2017 NicolasPlantrou, vice-présidentdu conseil jusqu’au19 mai2017
10/10 10/10
3/3 5/5 NA 3/4
13/13 15/15
100 % 100 % 100 %
5/5
5/5
10/10
13/14
92,86 %
Représentantsdes Caisses d’Epargne CatherineAmin-Garde
10/10 10/10
8/8
18/18 25/25 15/18 17/18 17/18 12/15 18/18 17/18 25/25 22/22 21/23 16/18 16/23
100 % 100 %
Didier Patault AstridBoos
15/15
9/10
6/8 7/8 8/8 4/5 8/8 8/8
83,33 % 94,44 % 94,44 %
Françoise Lemalle
10/10
Stéphanie Paix
9/10
Représentantsdes Banques Populaires ThierryCahn
8/10
80 %
Alain Condaminas Pierre Desvergnes
10/10
100 %
9/10
94,44 %
Yves Gevin André Joffre
10/10 10/10
15/15 12/12
100 % 100 %
Membresindépendants Marwan Lahoud
8/10 8/10 6/10
13/13
91,30 % 88,88 % 69,56 %
Maryse Aulagnon
8/8
Marie-Christine Lombard
10/13
Membresreprésentants des salariés VincentGontier
10/10 10/10
6/6 NA
16/16 10/10
100 % 100 %
Frédéric Hassaine Censeurs Jean Arondel(FNCE)
NA NA NA NA NA NA NA
2/2 2/2 NA NA NA NA NA
2/2 2/2 NA NA NA NA NA
100 % 100 %
DominiqueMartinie(FNBP)
Pierre Carli
NA NA NA NA NA
Daniel Karyotis Alain Lacroix
DominiqueGarnier (2) (depuis le 9 mai2017) Gonzaguede Villèle (2) (jusqu’au4 mai 2017)
MOYENNE
92,95 % 93,90 %
94,73 %
Lors de sa réuniondu 11 juillet2017, le conseilde surveillancea pris acte de la démissionde SteveGentilide son mandatde membredu conseilà compterdu 30 juin2017. (1) Lors de sa réuniondu 9 mai2017, le conseilde surveillancea pris acte de la démissionde Gonzaguede Villèlede ses fonctionsde censeurà effetdu 4 mai2017et a nommé, (2) en remplacement,DominiqueGarnieren qualitéde censeurpour la duréedu mandatrestantà courirde son prédécesseur,soit jusqu’à l’assembléegénéralestatuantsur les comptes de l’exerciceclos le 31 décembre 2020.
2.4.4
Directoire
Conformément à l’article 18 des statuts de BPCE, le directoire est investi des pouvoirsles plus étenduspour agir en toutes circonstances au nom de la société, dans le cadre de l’objet social et sous réserve des décisionsnécessitantl’autorisationpréalableen vertu de la loi ou des présents statuts du conseil de surveillance et des assemblées d’actionnaires.
En particulier,le directoire: exerce les attributionsd’organe central de la société prévues par la ● loi, le cas échéant après avoir recueilli l’autorisation préalable du conseil de surveillance prévue par les statutsde la société; exerce l’ensemble des pouvoirs bancaires, financiers, administratifs ● et techniques;
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Document de référence 2017
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