BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Glossaire

Principaux termes techniques

Régit un processus de surveillance prudentielle qui complète et renforce le Pilier I. Il comporte : l’analyse par la banque de l’ nsemblede sesrisques ycomprisceuxdéjà couverts par le Pilier I ; - l’estimationpar la banque de ses besoins de fonds propres pourcouvrirses risques ; - la confrontationpar le superviseurbancairede sa propreanalysedu profilde risquede la banqueaveccelle conduite - par cette dernière,en vue d’adapter,le cas échéant,son action prudentiellepar des fonds propressupérieursaux exigencesminimalesou toute autre techniqueappropriée A pourobjectifd’instaurerunedisciplinedemarchéparun ensembled’obligationsdéclaratives.Ces obligations, aussibien qualitativesque quantitatives,permettentune améliorationde la transparence financièredans l’évaluationdes expositions aux risques, lesprocéduresd’évaluation des risques et l’adéquation des fonds propres Rapportentreles fondspropresCommonEquityTier One(CET1)et les risquespondérés.Le ratioCET1est un indicateur de solvabilité utilisé dans lesaccords prudentiels de Bâle III Rapportentreles fondspropresde catégorie1 et les expositions,quicorrespondent auxélémentsd’actifset dehorsbilan, aprèsretraitements ur les instrumentsdérivés,les opérationsde financementet les éléments déduits des fondspropres. Objectif principal : servir de mesure de risque complémentaire ux exigences de fonds propres La titrisationd’uneexpositiondéjàtitriséeoù le risqueassociéaux sous-jacentsa été diviséen trancheset dontau moins l’une des expositionsous-jacentes est une exposition titrisée Risque de pertes résultant de l’incapacitédes clients, d’émetteursou d’autres contrepartiesà faire face à leurs engagements financiers. Le risque de crédit inclut le risque de contrepartie afférent aux opérations de marché et aux activités de titrisation Risquede pertede valeurd’instruments financiers, résultantdesvariationsde paramètresdemarché,de la volatilitéde ces paramètres et des corrélations entre ces paramètres Risque de pertes ou de santion notammentdu fait de défaillancesdes procédureset systèmes internes, d’erreurs humainesou d’événements extérieurs Risques de pertesou de dépréciationssur les actifsen cas de variationsur les taux d’intérêtet de change.Les risques structurels de taux d’intérêtet de change sont liésaux activités commerciales et auxopérationsde gestion propre Représente pour une banque l’impossibilité de faire faceà sesengagements ou àses échéances à un instant donné Accordentredeux contreparties pour l’échange d’actifs ou des revenus d’un actif contre c ux d’un autre jusqu’à une date donnée Opérationconsistantà transférerun risquede crédit(créancesde prêts)à un organismequi émet,à cette fin, des titres négociables souscritspar des investisseurs.Cette opérationpeut donner lieu à un transfert des créances(titrisation physique)ou au seul transfertdes risques(dérivésde crédit).Les opérationsde titrisationpeuvent,selon les cas, donner lieu à une subordination destitres (tranches) : ABS – Asset-Backed Securities (titre adosséà des actifs) :titre représentatifd’un portefeuilled’actifsfinanciers(hors - prêts hypothécaires), dontles flux sontbasés sur ceux de l’actifoudu portefeuille d’actifs sous-jacents ; CDO – Collateralised Debt Obligations  : instruments financiersadossésà un portefeuilled’actifsqui peuventêtre des - prêts bancaires(résidentiels)ou des obligationsémisespar des entreprises.Le paiementdes intérêtset du principal peut faire l’objet d’une subordination (création de tranches) ; CLO– Collateralised LoanObligations  : produitdérivéde créditfaisantréférenceà un portefeuillehomogènede prêts - commerciaux ; CMBS– Commercial Mortgage-Backed Securities  : titrisation de crédits hypothécaires commerciaux ; - RMBS– Residential Mortgage-Backed Security (titrisationde créditshypothécaires résidentiels) : titrede detteadosséà - un portefeuille d’actifs constitué de prêts hypothécaires souscrits àdes fins résidentielles ; Banqueagissantcommeémetteur : les expositionsde titrisationsont les positionsconservées,y comprisles positions - qui ne sont pas éligiblesd’aprèsles dispositions relativesà la titrisationen raisonde l’absencede transfertde risque significatifet effectif Banque agissant comme investisseur : les expositions de titrisation sont les positions achetées auprèsde tiers - Banque agissant comme mandataire : est considérée « mandataire » toute banque qui, dans les faits ou en - substance,gère ou conseille un programme,place des titres sur le marché, ou apporte des liquidités et/ou des rehaussementsde crédit. Le programme peut notamment consister en des structures d’émission de PCAA (Papier commercialadosséà des actifs non bancaires)ou des véhiculesd’investissementstructuréspar exemple. Les expositionsde titrisation incluent alors les expositionssur les structures d’émission de PCAA auxquelles la banqueapportedes rehaussementsde crédit, des liquidités et d’autres facilités à l’échelledu programme Rapport entre les fonds propresglobaux (Tier 1 et 2) et les ri ques pondérés

Pilier II

Pilier III

Ratiode Common Equity Tier 1

Ratiode levier

Ratiode solvabilité ou ratio global

Re-titrisation

Risque de crédit et de contrepartie

Risque demarché

Risqueopérationnel

Risquestructurelde taux d’intérêt et de change

Risquede liquidité

Swap

Titrisation

Valeurs nettes

Correspond à la soustraction de la valeurbrutetotale –provisions/dépréciations

La volatilité mesure l’ampleurdes fluctuationsdu prix d’un actif et donc son risque. Elle correspondà l’écart type des rentabilités instantanéesde l’actifsur une certaine période.

Volatilité

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