BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion

Table de concordance du rapport financier 9.3 annuel et du rapport de gestion

Informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier

Page n o

Rapportfinancier annuel Comptesconsolidésdu groupe BPCE SA

358 – 449 450 – 457 466 – 502 503 – 506

Rapport des commissaires auxcomptessur les comptes consolidés

Comptes individuelsBPCE

Rapport des commissaires auxcomptessur les comptes individuels

Rapportde gestion 1 Compterendu d’activité (article L. 225-100, article. R. 225-102 et article L. 233-6 du Code de commerce)  1.1 Situationet activité au cours de l’exercice

211 – 236 ;458 –465 238 – 349 ;358 –449 10 – 12 ; 118 –119 ;517 211 – 236 ;458 –465

1.2 Résultats du groupe, de ses filialeset des sociétés qu’ilcontrôle 1.3 Indicateurs clefs de performance de nature financière et non financière 1.4 Analyse de l’évolution des résultats et de la situation f nancière 1.5 Événements significatifs postérieurs à la clôture de l’exercice 2017

233 ; 463 234 ; 463 193 ; 463 121 – 129

1.6 Perspectives

1.7 Recherche et développement 1.8 Principaux risques et incertitudes

326 – 327 ; 443 – 444; 462 ; 483

1.9 Prises de participation significative ou prises de contrôle dans des sociétés ayantleursiège enFrance 2 Informations relatives aux rachats d’actions (article L. 225-211, al. 2, du Code de commerce) 3 Informations ociales,environnementales et sociétales (article L. 225-102-1 du Code de commerce) 4 Informations surles implantations et lesactivités (article 511-45 du Code monétaire et financier) 5 Principales caractéristiques des procédures decontrôleinterne et de gestiondesrisques relatives à l'élaboration etau traitement de l'information comptable et financière

462

515 – 588

339 – 349

507 – 512

6

Plan de vigilance (article L. 225-102-4 du Code de commerce)

556

Rapportsurlegouvernement d'entreprise Informations relatives à la gouvernance Informations relatives aux rémunérations

34 – 85 86 – 107 592 – 596

Structure du capital

Informations requises par l’article L. 225-37-5 du Code de commerce relatives aux éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Informations relatives aux conventions conclues entre une filiale et un mandataire socialou unactionnaire détenant plus de 10% des droits de vote(article L. 225-37-4 2° du Code de commerce) Tableaurécapitulatifdes délégations en matière d'augmentations de capital,par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce t utilisation faite de cesdélégationsau cours de l'exercice 2017 En application des articles 212-13 et 221-1du règlement général del’AMF, le document de référence contient en outre les informations suivantes au titre de l’information réglementée Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

596

462

462 ; 596

598 – 608 

Honoraires des commissaires aux comptes Attestation du responsable du document

349 ; 449 ; 502

610

En application de l’article 28 du règlement (CE) n o 809/2004 de la Commissiondu 29 avril 2004, les informationssuivantessont incluses par référencedans le présent document de référence : les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le ● 31 décembre 2016 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentésaux pages 224 à 329 du documentde référence déposé auprès de l’Autoritédes marchésfinanciersle 23 mars 2017 sous le numéroD.17-0211; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos le ● 31 décembre 2016 et le rapport des commissaires aux comptes y

afférent, présentésaux pages 330 à 415 du documentde référence déposé auprès de l’Autoritédes marchésfinanciersle 23 mars 2017 sous le numéroD.17-0211; ● 2016 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 422 à 460 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers 23 mars 2017 sous le numéroD.17-0211 ; les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le 31 décembre

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Document de référence 2017