BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du document de référence

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen no 809/2004

Page n o

16.1 Date d’expiration du mandat actuel

38 ; 40

16.2 Contrats de service liant les membres d organes d’administration 16.3 Informations sur le comité de l’audit et le comitéde rémunération de l’émetteur

36-37 ; 108-109 ; 599

39-40 ; 78-83

16.4 Déclaration indiquant sil’émetteur se conforme, ou non, au régimede gouvernement d’entreprise

32-33

17 Salariés 17.1 Nombre de salariés

571

17.2 Participations et stock-options des administrateurs

95-96

17.3 Accordprévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 18 Principaux actionnaires 18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % ducapitalsocialou desdroits de vote

596

596

18.2 Droits de vote différents des actionnaires susvisés

595-596 595-596

18.3 Contrôle de l’émetteur

18.4 Accord,connu de l’émetteur, dontla mise en œuvre pourrait,à une date ultérieure,ntraîner un changement de son contrôle

596

19 Opérationsavec des apparentés

318-319 ; 436

20 Informations financières concernant lepatrimoine, la situation financièret les résultatsde l’émetteur  20.1 Informations financières historiques

10-11

219-231 ; 315-316 ; 433-435

20.2 Informations financières pro f rma

20.3 États financiers

237-506

350-357 ; 450-457 ; 503-506

20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles

20.5 Date des dernières informations financières 20.6 Informations financières intermédiaires

237

NA

8 ; 461 ; 464 ; 493-494; 590

20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

190-192

20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

597

21 Informations complémentaires 21.1 Capital social

592-596 590-591

21.2 Acte constitutif et statuts 22 Contrats importants

597 NA 612

23 Informations provenant de tiers, déclarations d’expertset déclarations d’intérêts

24 Documents accessibles au p blic

326-349; 443-448; 462 ; 483-488

25 Informations urles participations

614

Document de référence 2017