BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document de référence

Table de concordance 9.2

du document de référence

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen no 809/2004

Page n o

1 Personnes responsable

610

2 Contrôleurs légaux des comptes

349 ; 449 ; 502 ; 513-514

3 Informations financières sélectionnées 3.1 Informations financières historiques sélectionnées par l’émetteur pour chaqueexercice 3.2 Informations financières sélectionnées pour des périodes intermédiaires

10-11

NA

4 Facteurs de risque

122-129

5 Informations concernant l’émetteur 5.1 Histoireet évolutionde la société

5-6 233

5.2 Investissements

6 Aperçu des activités

16-30; 211-234; 315-317; 433-435 16-30; 211-234; 315-317; 433-435

6.1 Principales activités

6.2 Principaux marchés

6.3 Événements exceptionnels

NA

6.4 Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication 6.5 Élémentssur lesquelsest fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sapositionconcurrentielle

193

16-30

7 Organigramme dugroupe 7.1 Descriptionsommairedu groupe

4-9

4 ; 330-349 ; 446-448 ; 484-488

7.2 Liste des filiales importantes

8 Propriétés immobilières, usines et équipements 8.1 Immobilisation corporelle importante, existante ou planifiée

287-288 ;408 ; 489

8.2 Questionenvironnementale pouvant influencer l’utilisationdes immobilisations corporelles

516-563

9 Examen de la situation financière t durésultat

211-234 ; 238-241 ; 358-361 ;458-465

9.1 Situationfinancière 9.2 Résultat d’exploitation 10 Trésorerie et capitaux

240 ; 360 ; 464 ; 468

134-141; 230 ; 242-243; 295 ; 362-363 ; 414 ; 493-494

10.1 Informations sur les capitauxde l’émetteur

10.2 Source et montant des fluxde trésoreriede l’émetteur

244 ; 364

10.3 Informations sur les conditionsd’empruntet la structure de financement de l’émetteur

187 ; 217 ; 294 ; 413 ;493

10.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitauxayantinflué ou pouvant influersur lesopérations de l’émetteur 10.5 Informations concernant les sourcesde financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés aux points 5.2 et 8.1 NA 11 Recherche et développement, brevets et licences 193 ; 463 12 Information sur les tendances 234 ; 463 13 Prévisions et estimations du bénéfice NA 14 Organes d’administration, deirectionet desurveillance et direction générale 14.1 Organes administration 34-85 14.2 Conflits d’intérêts au niveau desorganes d’administration, dedirectionet de surveillance et de la direction générale36-37 ; 108-109 15 Rémunération et avantages NA

86-96; 100-107; 318 ; 436 ; 462 ;502 97-99; 100-107; 318 ; 436 ; 462 ;502 ; 599-602

15.1 Montant de la rémunération verséet lesavantagesen nature

15.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées parailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autresavantages

16 Fonctionnement desorganes d’administration et dedirection

9

613

Document de référence 2017