BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT FINANCIER Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2017

5.3.6

Annexe auxétats financiers du groupe BPCE SA

Note 1

Note 5

Cadre général

Notes relatives au bilan

367

395

1.1 1.2 1.3 1.4

Le Groupe BPCE

367 367 368

5.1 5.2

Caisse, banques centrales Actifs et passifs financiers à la juste valeur par résultat

395

Mécanisme de garantie Événements significatifs Événements postérieurs

395

5.3

Instruments dérivés de

couverture

398

à la clôture

368

5.4

Actifs financiers disponibles à la

Note 2

vente

399

Normes comptables applicables

et comparabilité

368

5.5

Juste valeur des actifs et passifs

financiers

400 404

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

368 368 374

5.6 5.7

Prêts et créances

Référentiel

Actifs financiers détenus jusqu’à

l’échéance

406 406 407

Recours à des estimations

5.8 5.9

Reclassements d’actifs financiers

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture

374

Impôts différés

Comptes de régularisation et 5.10 actifs divers Actifs non courants destinés à 5.11 être cédés et dettes liées Immeubles de placement 5.12

Note 3

Principes et

407

méthodes de consolidation

374

408 408 408 409

3.1

Périmètre de consolidation – méthodes de consolidation et de valorisation Règles de consolidation

5

Immobilisations 5.13 Écarts d’acquisition 5.14

374 375

3.2

Dettes envers les établissements 5.15 de crédit et la clientèle Dettes représentées par un titre 5.16 Comptes de régularisation et 5.17 passifs divers

Note 4

Principes comptables et méthodes d’évaluation

411 412

377

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7

Actifs et passifs financiers Immeubles de placement

377 389 390 390 390 391

412

Provisions techniques des 5.18 contrats d’assurance

412 413 413

Immobilisations

Provisions 5.19

Actifs destinés à être cédés

et dettes liées

Dettes subordonnées 5.20

Provisions

Actions ordinaires et instruments 5.21 de capitaux propres émis Participations ne donnant pas 5.22 le contrôle Variation des gains et pertes 5.23 comptabilisés directement en

414

Produits et charges d’intérêts Commissions sur prestations

414

de services

391 391

4.8 4.9

Opérations en devises

Opérations de

autres elements du resultat global 415

location-financement et assimilées 391

Compensation d’actifs et de 5.24 passifs financiers

Avantages du personnel 4.10 Paiements fondés sur base 4.11 d’actions

392

416

393 393 393

Note 6

Notes relatives au compte de

Impôts différés 4.12

résultat

418

Activités d’assurance 4.13 Activités de promotion 4.14 immobilière

6.1

Intérêts, produits et charges

assimilés

418

394

6.2

Produits et charges de

Contributions aux mécanismes 4.15 de résolution bancaire

commissions

418

394

6.3

Gains ou pertes nets sur

instruments financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes nets sur actifs

419

6.4

financiers disponibles à la vente 419

365

Document de référence 2017