BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

2 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

INTRODUCTION 2.1

32

RÈGLES ET PRINCIPES DE 2.5

DÉTERMINATION DES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, jetons de présence des dirigeants sociaux et mandataires sociaux de BPCE Options de souscriptions ou achats d’actions Avantages postérieurs à l’emploi des dirigeants 2.5.1 2.5.2 2.5.3

86

CODE DE GOUVERNEMENT 2.2 D’ENTREPRISE

32

86 95

COMPOSITION DES ORGANES DE 2.3 DIRECTION ET DE SURVEILLANCE

34

mandataires sociaux

97

2.3.1

Organigramme de la gouvernance

du Groupe BPCE

34 36 40 41

2.5.4

Politique de rémunération au titre de l'exercice

2018

100

2.3.2 2.3.3 2.3.4 2.3.5

Conseil de surveillance

2.5.5

Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération

Directoire

Organes de direction BPCE

107

Mandats et fonctions exercées par les

mandataires sociaux

42

CONFLITS D’INTÉRÊTS POTENTIELS 2.6

108

RÔLE ET RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2.4 DES ORGANES SOCIAUX

2.6.1 2.6.2

Membres du conseil de surveillance

108 109

75

Membres du directoire

2.4.1 2.4.2 2.4.3

Conseil de surveillance Les comités spécialisés

75 78

Tableau d’assiduité du conseil et des comités

spécialisés

83 83 84

2.4.4 2.4.5

Directoire

Assemblées générales

31

Document de référence 2017