BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT FINANCIER Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2017

VARIATION DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN AUTRES ÉLÉMENTS 5.23 DU RÉSULTAT GLOBAL

Exercice 2017

Exercice 2016

Brut

Impôt

Net

Brut

Impôt

Net

en millions d’euros

Écartsde réévaluation sur régimeà prestations définies Réévaluation du risquede crédit propredes passifs financiersdésignésà la juste valeur par résultat  (1) Quote-partde gains etpertes comptabilisésdirectement en autres éléments du résultatglobaldes entreprises mises en équivalence non recyclable n résultat Variationsde valeur des actifs financiersdisponibles à la vente  (2) Variationsde valeur des instruments dérivésde couverture  (3) Quote-partde gains etpertes comptabilisésdirectement en autres éléments du résultatglobaldes entreprises mises en équivalence recyclableen résultat Éléments non recyclables en résultat Écartsde conversion

50

(34)

16

(205)

60

(145)

(198)

50

(148)

(142)

49

(93)

///

///

(1)

///

///

(133) (699)

(238)

(699)

///

118

///

118

28

134

162

(340)

(49)

(389)

153

(56)

97

134

(65)

69

///

///

9

///

///

112 (90)

Éléments recyclables en résultat

(431)

TOTALDESGAINS ET PERTESCOMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTATGLOBAL (NETSD’IMPÔTS)

(564) (331) (233)

(328) (405)

Part du groupe

Participations nedonnantpas lecontrôle 77 Le groupea décidéd’appliquerpar anticipation,dès le 31 décembre2016, les dispositionsde la norme IFRS 9portantsur la comptabilisationdu risquede créditpropredes passifsfinanciers (1) désignésà la justevaleurpar résultat(cf. note 2.2). Dont- 304 millionsd’euros(avant impôts)recyclésen résultatde l’exercice2017contre- 830 millionsd’eurosen 2016 ;sur l’exercice2016, le gain sur les titresVisa Europeréévaluésà hauteur (2) de 831 millionsd’eurosa été recycléau résultatà la date de leur rachatpar Visa Inc. Dont88 millionsd’euros(avant impôts)recyclésen résultatde l’exercice2017contre96 millionsd’eurosen 2016.  (3)

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aux options sur indices et aux options sur - compensées paréchéanceet par devise ; aux optionssur actionssont compenséespar code ISIN et date de - maturité ; pour les opérations de pension livrée, le montant inscrit au bilan ● correspond au montant net des contrats de prise et de mise en pension livrée sur titresqui : sont conclus avec la même chambre de compensation, - présentent la même date d’échéance, - le même dépositaire, - sont conclus dans la même devise. - Les actifs et passifs financiers « sous accords de compensationnon compensés au bilan » correspondent aux encours d’opérations sous contrats cadres de compensationou assimilés, mais qui ne satisfont pas aux critères de compensationrestrictifsde la norme IAS 32. C’est le cas notammentdes dérivés ou d’encoursde pensions livrées de gré à gré faisant l’objet de conventions cadres au titre desquelles les critères du règlement net ou la réalisation d’un règlement simultané de l’actif et du passif ne peut être démontréou bien pour lesquellesle droit à compenser ne peut être exercé qu’en cas de défaillance, d’insolvabilitéou de faillite de l’une ou l’autre des parties au contrat. futures sont

COMPENSATION D’ACTIFS 5.24 ET DE PASSIFS FINANCIERS

Les actifs et passifs financierscompensésau bilan l’ont été au regard des critères de la norme IAS 32. Selon cette norme, un actif financier et un passif financiersont compenséset un solde net est présenté au bilan si et seulement si: le groupe a un droit juridiquement exécutoire de compenser les ● montants comptabilisés ; et s’il a l’intention,soit de régler le montantnet, soit de réaliser l’actif ● et de régler le passif simultanément. Au sein du Groupe BPCE, l’essentieldes montantscompensésprovient des opérations de pensions livrées et de dérivés traitées majoritairementpar Natixis avec des chambresde compensationpour lesquelsles critères de lanorme IAS32 sont respectés: pour les dérivés de gré à gré, il s’agit de la compensationpar devise ● des valorisations actives et des valorisations passives des dérivés ; pour les opérations d’ assets switch , ayant des nominaux similaires, ● ainsi que des maturités et des devises identiques, le groupe présente ces opérations sous la forme d’un seul actif ou passif financier; pour les dérivés listés, les positionsinscritesrespectivementà l’actif ● et au passif relatives :

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