BPCE_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT FINANCIER Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2017

5.1.6

Annexe auxétats financiers du GroupeBPCE

Note 1

Note 5

Cadre général

Notes relatives au bilan

247

275

1.1 1.2 1.3 1.4

Le Groupe BPCE

247 247 248

5.1 5.2

Caisse, banques centrales Actifs et passifs financiers à la juste valeur par résultat

275

Mécanisme de garantie Événements significatifs Événements postérieurs

275 278

5.3 5.4

Instruments dérivés de couverture Actifs financiers disponibles à la

à la clôture

248

vente

278

Note 2

Normes comptables applicables

5.5

Juste valeur des actifs et passifs

et comparabilité

248

financiers

279 284

5.6 5.7

Prêts et créances

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

248 248 254

Actifs financiers détenus jusqu’à

Référentiel

l’échéance

285 286 286

Recours à des estimations

5.8 5.9

Reclassements d’actifs financiers

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture

Impôts différés

254

Comptes de régularisation et 5.10 actifs divers Actifs non courants destinés à 5.11 être cédés et dettes liées Immeubles de placement 5.12

287

Note 3

Principes et

méthodes de consolidation

254

287 287 288 288

3.1 3.2

Entité consolidante

254

Immobilisations 5.13 Écarts d’acquisition 5.14

5

Périmètre de consolidation – méthodes de consolidation et de valorisation Règles de consolidation

254 256

Dettes envers les établissements 5.15 de crédit et la clientèle Dettes représentées par un titre 5.16 Comptes de régularisation et 5.17 passifs divers

290 291

3.3

Note 4

Principes comptables et méthodes d’évaluation

257

292

Provisions techniques des 5.18 contrats d’assurance

4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7

Actifs et passifs financiers Immeubles de placement

257 269 270 270 270 271

292 293 294

Provisions 5.19

Immobilisations

Dettes subordonnées 5.20

Actifs destinés à être cédés

Actions ordinaires et instruments 5.21 de capitaux propres émis Participations ne donnant pas le 5.22 contrôle Variation des gains et pertes 5.23 comptabilisés directement en

et dettes liées

295

Provisions

296

Produits et charges d’intérêts Commissions sur prestations

de services

271 271

autres éléments du résultat global 297

4.8 4.9

Opérations en devises

Compensation d’actifs et de 5.24 passifs financiers

Opérations de

297

location-financement et assimilées 271

Avantages du personnel 4.10 Paiements fondés sur base 4.11 d’actions

272

Note 6

Notes relatives au compte de

résultat

300

273 273 273

Impôts différés 4.12

6.1

Intérêts, produits et charges

assimilés

300

Activités d’assurance 4.13 Activités de promotion 4.14 immobilière

6.2

Produits et charges de

commissions

300

274

6.3

Gains ou pertes nets

Contributions aux mécanismes 4.15 de résolution bancaire

sur instruments financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes nets sur actifs

274

301

6.4

financiers disponibles à la vente 301

245

Document de référence 2017