BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Document d’enregistrement universel déposé le 23 mars 2022 n° page 203-212 ; 360 ; 514 ; 589 ; 733-734

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/2020

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

13.2

14

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 14.2

Date d’expiration du mandat actuel

142

Contrats de service liant les membres des organes d’administration

213-214 ; 731-735

10-11 ; 140-141 ; 184 ; 187 ; 599-600

14.3 14.4

Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur

Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise

130-131

Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités

14.5

N/A

15

Salariés

15.1 15.2 15.3 16.1 16.2 16.3 16.4 18.1 18.2 18.3 18.4 18.5 18.6 18.7 16 17 18

Nombre de salariés

1 ; 4 ; 12; 101

Participations et stock-options des administrateurs

206 ; 210-211 ; 589

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

729

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

729

Droits de vote différents des actionnaires susvisés

726-729 726-729 726-729 360 ; 514

Contrôle de l’émetteur

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

Transactions avec des parties liées

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur Informations financières historiques, normes comptables et changements de référentiels comptables, états financiers et date des dernières informations financières

14-15 ; 220-221 ; 233-234; 241-242; 401-407; 540-589

Informations financières intermédiaires et autres

N/A

Vérification des informations financières annuelles historiques

392-400 ; 532-539 ; 590-593

Informations financières pro forma Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

220-221 ; 233-234

543 ; 584 ; 725

699-703

Changement significatif de la situation financière

729

19

Informations complémentaires

19.1 19.2

Capital social

726-728 724-725

Acte constitutif et statuts Contrats importants Documents disponibles

20 21

729 745

En application de l’article 19 du règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document d’enregistrement universel : les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2020 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 239 à 388 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 24 mars 2021 sous le numéro D.21-0182 ; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos • le 31 décembre 2020 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 389 à 522 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 24 mars 2021 sous le numéro D.21-0182 ; les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2020 et le rapport des commissaires aux comptes

y afférent, présentés aux pages 530 à 577 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 24 mars 2021 sous le numéro D.21-0182 ; les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 219 à 366 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D.20-0174 ; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos • le 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 367 à 494 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D.20-0174 ; les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 502 à 546 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D.20-0174.

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