BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Table de concordance du document 8.3 d’enregistrement universel

Document d’enregistrement universel déposé le 23 mars 2022 n° page

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/2020

1

Personnes responsables Attestation du responsable

1.1 ; 1.2 1.3 ; 1.4

744 N/A N/A

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

1.5

Approbation de l’autorité compétente Contrôleurs légaux des comptes

2 3 4

600-601 609-620

Facteurs de risque

Informations concernant l’émetteur Raison sociale et nom commercial

4.1 4.2 4.3 4.4

724 724 724 724

Lieu et numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique

Date de constitution et durée de vie de la société

Siège social et forme juridique

5

Aperçu des activités Principales activités Principaux marchés

5.1 5.2

24-41 ; 220-232 24-41 ; 220-232

22-24 ; 216-219 ; 250-251 ; 410-411 ; 540-541

5.3 5.4

Faits marquants

Stratégie et objectifs

6-9

Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle

5.5 5.6 5.7

703

24-41

Investissements

235

6

Structure organisationnelle du groupe

6.1

Description sommaire du groupe

2-15 ; 18-21 ; 240

5 ; 20 ; 368-374 ; 522-530 ; 572-575

6.2

Liste des filiales importantes

7

Examen de la situation financière et du résultat

7.1 7.2

Situation financière Résultat d’exploitation Trésorerie et capitaux

220-221

220 ; 241 ; 401 ; 542 ; 548

8

231-232 ; 234 ; 244-245 ; 292-295 ; 404-405 ; 451-453 ; 550 ; 583-584 ; 638-644

8.1 8.2

Informations sur les capitaux de l’émetteur

Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur

246 ; 406

221 ; 291-292 ; 450 ; 583 ; 691-695

8.3

Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur Informations concernant les sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point 5.7

8.4

N/A

8.5

N/A

48-49 ; 251-253 ; 411-413 ; 554-555 ; 608 ; 636-637

9

Environnement réglementaire Information sur les tendances

10 11 12

236-238 ; 545

Prévisions et estimations du bénéfice

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

12.1 12.2

Organes administration

10-11 ; 132-191 135 ; 213-214

Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

13

Rémunération et avantages

203-212 ; 360 ; 514 ; 589 ; 731-735

13.1

Montant de la rémunération versée et les avantages en nature

746

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