BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2021

Au 31 décembre 2021

Financements

Titrisation Gestion d’actifs

structurés Autres activités

en millions d’euros

Taille des entités structurées

88 906

356 383

80 393

1 693

Au 31 décembre 2020

Financements

Titrisation Gestion d’actifs

structurés Autres activités

en millions d’euros

Taille des entités structurées

79 652

304 778

82 673

952

Les titrisations dans lesquelles le groupe BPCE SA ne joue qu’un simple rôle d’investisseur figurent dans le chapitre 6 « Gestion des risques – Titrisations ». Le critère de la taille retenu varie en fonction de l’activité des entités structurées : titrisation, le montant total des émissions au passif des • entités ; gestion d’actifs, l’actif net des organismes de placement • collectif (autre que la titrisation) ; financements structurés, le montant total des encours de • financement restant dû par les entités à l’ensemble des banques ; autres activités, le total bilan. • REVENUS ET VALEUR COMPTABLE DES ACTIFS 12.5.3 TRANSFÉRÉS DANS LES ENTITÉS STRUCTURÉES NON CONSOLIDÉES SPONSORISÉES Une entité structurée est sponsorisée par une entité du groupe lorsque les deux indicateurs suivants sont cumulativement satisfaits : elle est impliquée dans la création et la structuration de l’entité • structurée ;

elle contribue au succès de l’entité en lui transférant des actifs • ou en gérant les activités pertinentes. Lorsque le rôle de l’entité du groupe se limite simplement à un rôle de conseil, d’arrangeur, de dépositaire ou d’agent placeur, l’entité structurée est présumée ne pas être sponsorisée. Le groupe BPCE SA assure un rôle de « sponsor » pour : des OPCVM initiés par une société de gestion du groupe • BPCE SA et dans lesquels le groupe BPCE SA ne détient aucune participation ni aucun autre intérêt. Les revenus communiqués incluent les commissions de gestion et de surperformance perçues par des entités du groupe BPCE SA, ainsi que les profits et pertes résultant d’opérations courantes conclues avec ces fonds ; une activité US d’origination et de cession de portefeuilles de • prêts immobiliers à des véhicules de titrisation créés par le pôle Global Financial Services avec des tiers et dans lesquels le groupe ne détient aucun intérêt. Les revenus communiqués incluent les commissions de structuration ainsi que les plus ou moins-values de cession des créances. Pour les entités structurées non consolidées que le groupe a sponsorisées sans détenir d’intérêts, l’incidence sur les comptes est présentée ci-dessous :

5

Exercice 2021

Titrisation

Gestion d’actifs

en millions d’euros

Revenus tirés des entités Revenus nets d’intérêts Revenus nets de commissions

(13)

245

2

233

Gains ou pertes nets sur instruments financiers à la juste valeur par résultat Valeur comptable des actifs transférés à l’entité au cours de l’exercice

(15) 368

12

Exercice 2020

Titrisation

Gestion d’actifs

en millions d’euros

Revenus tirés des entités Revenus nets d’intérêts Revenus nets de commissions

18

126

3 1

139 (13)

Gains ou pertes nets sur instruments à la juste valeur par résultat

14

Valeur comptable des actifs transférés à l’entité au cours de l’exercice

252

519

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 | GROUPE BPCE