BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2021

4.1

PRODUITS ET CHARGES ASSIMILÉS

Principes comptables Les produits et charges d’intérêts sont comptabilisés dans le compte de résultat pour tous les instruments financiers évalués au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif, à savoir les prêts et emprunts sur les opérations interbancaires et sur les opérations clientèle, le portefeuille de titres au coût amorti, les dettes représentées par un titre, les dettes subordonnées ainsi que les passifs locatifs. Sont également enregistrés les coupons courus et échus des titres à revenu fixe comptabilisés dans le portefeuille d’actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres et des dérivés de couverture, étant précisé que les intérêts courus des dérivés de couverture de flux de trésorerie sont portés en compte de résultat symétriquement aux intérêts courus de l’élément couvert. Les produits d’intérêts comprennent également les intérêts des instruments de dettes non basiques non détenus dans un modèle de transaction ainsi que les intérêts des couvertures économiques associées (classées par défaut en instruments à la juste valeur par résultat). Le taux d’intérêt effectif est le taux qui actualise exactement les décaissements ou encaissements de trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument financier, de manière à obtenir la valeur comptable nette de l’actif ou du passif financier. Le calcul de ce taux tient compte des coûts et revenus de transaction, des primes et décotes. Les coûts et revenus de transaction faisant partie intégrante du taux effectif du contrat, tels que les frais de dossier ou les commissions d’apporteurs d’affaires, s’assimilent à des compléments d’intérêt. Les intérêts négatifs sont présentés de la manière suivante :

un intérêt négatif sur un actif est présenté en charges d’intérêts dans le PNB ; • un intérêt négatif sur un passif est présenté en produits d’intérêts dans le PNB. •

Exercice 2021

Exercice 2020

Produits d’intérêt

Charges d’intérêt

Produits d’intérêt

Charges d’intérêt

Net 328

Net 441

en millions d’euros

Prêts/emprunts sur les établissements de crédit

2 296 3 914

(1 855)

1 662 4 275

(1 334)

Prêts/emprunts sur la clientèle (1)

(367)

3 547

(475)

3 800

Obligations et autres titres de dettes détenus/émis

752

(2 642)

(1 890)

623

(3 232)

(2 609)

Dettes subordonnées

(616)

(616)

(624)

(624)

Passifs locatifs

(14)

(14)

(15)

(15)

Actifs et passifs financiers au coût amorti (hors opérations de location-financement) Opérations de location-financement

6 962

(5 494)

1 469

6 560

(5 680)

880 341

316

///

316

341

///

Titres de dettes

42 42

42 42

88 88

88 88

Actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres TOTAL DES ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS AU COÛT AMORTI ET À LA JUSTE VALEUR PAR CAPITAUX PROPRES (2) Actifs financiers non standards non détenus à des fins de transaction

7 320

(5 494)

1 827

6 989

(5 680)

1 309

85

85

104

104 285 167 (94)

Instruments dérivés de couverture

2 923

(2 585)

338

3 585

(3 300)

Instruments dérivés de couverture économique

59

(37) (77)

22

234

(67) (94)

Autres produits et charges d’intérêt

(77)

TOTAL DES PRODUITS ET CHARGES D’INTÉRÊT

10 387

(8 193)

2 195

10 912

(9 141)

1 771

35 millions d’euros concernant l’impact de la prorogation de certains PGE (« catch up » : réestimation des flux de trésorerie futurs). (1) Les produits d’intérêts relatifs à des actifs financiers comportant un risque de crédit avéré (S3) s’élèvent à 181 millions d’euros en 2021 (241 millions d’euros en 2020), dont (2) 181 millions d’euros sur des actifs financiers au coût amorti (240 millions d’euros en 2020).

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