BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE SA AU 31 DÉCEMBRE 2021

Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA 5.3.6

5.8 5.9

Immeubles de placement

445 445 446

Cadre général Note 1

409

Immobilisations

1.1

Le Groupe BPCE

409 409 410

Dettes représentées par un titre 5.10

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 447 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 448 Provisions 5.13 448 Dettes subordonnées 5.14 450 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 451 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 452 Variation des gains et pertes comptabilises 5.17 directement en capitaux propres 453 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 454 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

Événements postérieurs à la clôture

411

Normes comptables applicables Note 2 et comparabilité

411 411 411 413

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture Principes comptables généraux

413

2.5

et méthodes d’évaluation

414

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

Consolidation Note 3

416

456

3.1

Périmètre de consolidation – méthodes de

Instruments financiers soumis à la réforme 5.20 des indices de référence

consolidation et de valorisation

416 418

458

3.2 3.3

Règles de consolidation

Engagements Note 6

460

Évolution du périmètre de consolidation au

cours de l’exercice 2021

419 420

6.1 6.2

Engagements de financement Engagements de garantie

460 461

3.4

Écarts d’acquisition

Notes relatives au compte de résultat Note 4 421 Intérêts, produits et charges assimilés 4.1 422 Produits et charges de commissions 4.2 423 Gains ou pertes nets des instruments 4.3 financiers à la juste valeur par résultat 424 Gains ou pertes nets des instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 425 Gains ou pertes nets résultant de la 4.5 décomptabilisation d’actifs financiers au coût amorti 425 Produits et charges des autres activités 4.6 426 Charges générales d’exploitation 4.7 426 Gains ou pertes sur autres actifs 4.8 427 Notes relatives au bilan Note 5 427 Caisse, banques centrales 5.1 427 Actifs et passifs financiers à la juste valeur 5.2 par résultat 428 Instruments dérivés de couverture 5.3 433 Actifs financiers à la juste valeur par 5.4 capitaux propres 439 Actifs au coût amorti 5.5 440 Comptes de régularisation et actifs divers 5.6 443 Actifs non courants destinés à être cédés 5.7 et dettes liées 444

5

Expositions aux risques Note 7

462

7.1

Risque de crédit Risque de marché

462 472

7.2 7.3

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

472 472

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

473

8.1 8.2 8.3

Charges de personnel Engagements sociaux

473 473 476

Paiements sur base d’actions

Activités d’assurance Note 9

478

9.1 9.2 9.3

Notes relatives au bilan

479 487

Notes relatives au compte de résultat Informations à fournir sur l’exemption temporaire de l’application de la norme IFRS 9 pour l’activité d’assurance

489

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

489

10.1

valeur des actifs et passifs financiers

495

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

505

Impôts Note 11

506

11.1

Impôts sur le résultat

506 507

Impôts différés 11.2

407

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