BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE AU 31 DÉCEMBRE 2021

5.17

VARIATION DES GAINS ET PERTES COMPTABILISES DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES

Principes comptables Pour les actifs financiers de capitaux propres comptabilisés en capitaux propres, en cas de cession, les variations de juste valeur ne sont pas transférées en résultat. On parle d’éléments non recyclables en résultat.

31/12/2021

31/12/2020

Brut

Impôt

Net

Brut

Impôt

Net 372

en millions d’euros

Écarts de conversion

372

///

(410)

///

(410)

Réévaluation des actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres recyclables Réévaluation des actifs disponibles à la vente de l’activité d’assurance Réévaluation des instruments dérivés de couverture d’éléments recyclables en résultat net Éléments de la quote-part des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres des entreprises mises en équivalence Réévaluation (ou écarts actuariels) au titre des régimes à prestations définies Réévaluation du risque de crédit propres des passifs financiers ayant fait l’objet d’une option de comptabilisation à la juste valeur par résultat Réévaluation des actifs financiers de capitaux propres comptabilisés à la juste valeur par capitaux propres Éléments de la quote-part des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres sur entreprises mises en équivalence Éléments recyclables en résultat

(14)

(3)

(17)

98

(13)

85

(220)

57

(164)

259

(63)

196

248

(61)

187

(35)

3

(32)

(709) (323)

200 193

(509) (130)

1

(24) (97)

(23)

(87)

(184)

243

(61)

182

4

(4)

13

(4)

9

(23)

6

(17)

303

(113)

190

49

12

61

5

35

(9)

26

(4) 26

(4) 40

Éléments non recyclables en résultat

594

(188)

407

14

TOTAL DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES (NETS D’IMPÔTS)

271

5

277 253

(61)

(83)

(144) (106)

Part du groupe

Participations ne donnant pas le contrôle

24

(38)

5.18

COMPENSATION D’ACTIFS ET DE PASSIFS FINANCIERS

Principes comptables Les actifs et passifs financiers compensés au bilan l’ont été au regard des critères de la norme IAS 32. Selon cette norme, un actif financier et un passif financier sont compensés et un solde net est présenté au bilan si et seulement si : le groupe a un droit juridiquement exécutoire de • compenser les montants comptabilisés ; et s’il a l’intention, soit de régler le montant net, soit de • réaliser l’actif et de régler le passif simultanément. Au sein du Groupe BPCE, l’essentiel des montants compensés provient des opérations de pensions livrées et de dérivés traitées majoritairement par le pôle Global Financial Services avec des chambres de compensation pour lesquels les critères de la norme IAS 32 sont respectés : pour les dérivés listés, les positions inscrites • respectivement à l’actif et au passif relatives :

aux options sur indices et aux options sur futures sont – compensées par échéance et par devise, aux options sur actions sont compensées par code ISIN – et date de maturité ; pour les dérivés de gré à gré, il s’agit de la compensation • par devise des valorisations actives et des valorisations passives des dérivés ; pour les opérations de pension livrée, le montant inscrit au • bilan correspond au montant net des contrats de prise et de mise en pension livrée sur titres : conclus avec la même contrepartie et qui : – présentent la même date d’échéance, – portent sur le même dépositaire (excepté si le – dépositaire a adhéré à la plateforme T2S), sont conclus dans la même devise. –

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