BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE AU 31 DÉCEMBRE 2021

5.1.6

Annexe aux états financiers du Groupe BPCE

5.8 5.9

Immeubles de placement

285 286 287

Note 1

Cadre général

249

Immobilisations

1.1

Le Groupe BPCE

249 249 250

Dettes représentées par un titre 5.10

1.2 1.3 1.4

Mécanisme de garantie Événements significatifs

Dettes envers les établissements de crédit 5.11 et assimilés et envers la clientèle 287 Comptes de régularisation et passifs divers 5.12 288 Provisions 5.13 289 Dettes subordonnées 5.14 291 Actions ordinaires et instruments 5.15 de capitaux propres émis 292 Participations ne donnant pas le contrôle 5.16 293 variation des gains et pertes comptabilises 5.17 directement en capitaux propres 295 Compensation d’actifs et de passifs 5.18 financiers 295 Actifs financiers transférés, autres actifs 5.19

Événements postérieurs à la clôture

251

Note 2

Normes comptables applicables et

comparabilité

251 251 251 253

2.1 2.2 2.3 2.4

Cadre réglementaire

Référentiel

Recours à des estimations et jugements

Présentation des états financiers consolidés et date de clôture Principes comptables généraux

253

2.5

et méthodes d’évaluation

254

financiers donnés en garantie et actifs reçus en garantie dont l’entité peut disposer

Note 3

Consolidation

256

298

3.1 3.2

Entité consolidante

256

Instruments financiers soumis à la réforme 5.20 des indices de référence

Périmètre de consolidation – méthodes de

300

consolidation et de valorisation

256 258

Engagements Note 6

302

3.3 3.4

Règles de consolidation

Évolution du périmètre de consolidation au

6.1 6.2

Engagements de financement Engagements de garantie

303 303

cours de l’exercice 2021

259 260

3.5

Écarts d’acquisition

5

Expositions aux risques Note 7

304

Note 4

Notes relatives au compte de résultat Intérêts, produits et charges assimilés Produits et charges de commissions Gains ou pertes nets des instruments financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes nets des instruments 4.4 financiers à la juste valeur par capitaux propres 4.1 4.2 4.3

262

7.1

Risque de crédit Risque de marché

304 316

263 264

7.2 7.3

Risque de taux d’intérêt global et risque de

change

316 316

265

7.4

Risque de liquidité

Avantages du personnel et assimilés Note 8

316

266

8.1 8.2 8.3

Charges de personnel Engagements sociaux

317 317 321

4.5

Gains ou pertes nets résultant de la decomptabilisation d’actifs financiers au coût amorti

266 267 267 268

Paiements sur base d’actions

Produits et charges des autres activités 4.6

Activités d’assurance Note 9

323

4.7

Charges générales d’exploitation

Gains ou pertes sur autres actifs 4.8

9.1 9.2 9.3

Notes relatives au bilan

324 332

Notes relatives au compte de résultat Informations à fournir sur l’exemption temporaire de l’application de la norme ifrs 9 pour l’activité d’assurance

Notes relatives au bilan Note 5

268

5.1 5.2

Caisse, banques centrales

268

334

Actifs et passifs financiers à la juste valeur

par résultat

269 274

Juste valeur des actifs et passifs Note 10 financiers

5.3 5.4

Instruments dérivés de couverture Actifs financiers à la juste valeur par

334

capitaux propres

279 281 284

10.1

valeur des actifs et passifs financiers

340

5.5 5.6 5.7

Actifs Au Coût Amorti

Juste valeur des actifs et passifs financiers 10.2 au coût amorti

351

Comptes de régularisation et actifs divers Actifs non courants destinés à être cédés

Impôts Note 11

352

et dettes liées

284

11.1

Impôts sur le résultat

352 353

Impôts différés 11.2

247

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