Document d'enregistrement universel 2021

ÉTATS FINANCIERS

Comptes consolidés

6. NOTES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

Généralités

NOTE 18

RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES DU PERSONNEL

233

NOTE 1

PRINCIPALES RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES

210

18-1 18-2 18-3 18-4 18-5 18-6 18-7

Caractéristiques des plans

233

Variation des engagements nets des plans à

1-1 1-2 1-3 1.4

Principes comptables Variation de périmètre Événements significatifs

210 211 211 212

prestations définies

236 238 238 239 239 240

Obligations financées/non financées

Coûts de la période

Événements postérieurs à la clôture

Informations complémentaires

Hypothèses actuarielles des principaux pays

NOTE 2

INFORMATION SECTORIELLE

212

Information par zone géographique

2-1 2-2

Informations générales

212

Informations sur le compte de résultat et l’actif

NOTE 19

AUTRES PASSIFS COURANTS

241

par activité

213 214

2-3

Informations par zone géographique

Informations complémentaires

NOTE 3

TAUX DE CONVERSION DES DEVISES ÉTRANGÈRES

215

NOTE 20

COMMENTAIRES SUR LE TABLEAU DE FLUX DE

TRÉSORERIE CONSOLIDÉ

241

Compte de résultat et état du résultat global

NOTE 21

DIVIDENDES

242

NOTE 4

CHARGES D’EXPLOITATION

217

NOTE 22

EXPOSITION AUX RISQUES DUMARCHÉ

242

NOTE 5

AUTRES PRODUITS ET CHARGES

217

22-1 22-2 22-3 22-4 22-5 22-6 22-7

Risque de contrepartie

242 242 242 243 243 244 246

Risque de change Risque de taux Risque de liquidité Risque de crédit

NOTE 6

RÉSULTAT FINANCIER

218

NOTE 7

IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES

219

Juste valeur des actifs et passifs financiers Charges et produits nets par catégorie

7-1 7-2

Charge d’impôts sur les bénéfices Nature des impôts différés et courants reconnus sur les autres éléments du résultat global

219

NOTE 23

PAIEMENTS FONDÉS SUR DES ACTIONS

246

220

23-2

Attribution d’actions gratuites sous conditions

NOTE 8

RÉSULTAT NET PART DU GROUPE PAR ACTION

221

de performance

248

23-3

Attribution d’actions gratuites sans condition de

performance

249

Bilan – Actif

NOTE 24

INSTRUMENTS FINANCIERS

250

NOTE 9

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

221

24-1 24-2 24-3 24-4

Dérivés et comptabilité de couverture

252 252 252

Risque de change Risque de taux

9-1 9-2

Immobilisations corporelles – Valeur brute Immobilisations corporelles – Amortissements

222

Impact des couvertures des risques de change et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2021 Impact des couvertures des risques de change et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2020 Portefeuille des couvertures des risques de

et perte de valeur

222

253

NOTE 10

GOODWILL

223

24-5

253

NOTE 11

AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

225

24-6

change au 31 décembre 2021

254

NOTE 12

AUTRES ACTIFS NON COURANTS

227

24-7

Principaux éléments du bilan déclarés en

devises étrangères

254

NOTE 13

IMPÔTS DIFFÉRÉS

227

NOTE 25

RELATIONS AVEC LES PARTIES LIÉES

255

25-1 25-2

Sociétés consolidées en intégration globale Membres du Conseil d’Administration et du

255

NOTE 14

VARIATION DES BESOINS D’EXPLOITATION

228

Comité Exécutif

255

25-3

Sociétés dans lesquelles un membre du Comité Exécutif ou du Conseil d’Administration détient un droit de vote significatif

Bilan – Passif et capitaux propres

255

NOTE 15

CAPITAL

229

NOTE 26

ENGAGEMENTS HORS BILAN

255

15-1 15-2

Capital

229

Actions propres de SOCIÉTÉ BIC et programme de rachat d’actions au 31 décembre 2021

26-1 26-2 26-3

Avals, cautions et garanties données Avals, cautions et garanties reçues

255 256 256

230

Contrats de location

NOTE 16

EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES

231

NOTE 27

PASSIFS ÉVENTUELS

256

NOTE 17

PROVISIONS (DETTES NON COURANTES)

232

NOTE 28

FILIALES CONSOLIDÉES

257

NOTE 29

HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

260

209

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