Document d'enregistrement universel 2021
ÉTATS FINANCIERS
Comptes consolidés
6. NOTES AUX COMPTES CONSOLIDÉS
Généralités
NOTE 18
RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES DU PERSONNEL
233
NOTE 1
PRINCIPALES RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES
210
18-1 18-2 18-3 18-4 18-5 18-6 18-7
Caractéristiques des plans
233
Variation des engagements nets des plans à
1-1 1-2 1-3 1.4
Principes comptables Variation de périmètre Événements significatifs
210 211 211 212
prestations définies
236 238 238 239 239 240
Obligations financées/non financées
Coûts de la période
Événements postérieurs à la clôture
Informations complémentaires
Hypothèses actuarielles des principaux pays
NOTE 2
INFORMATION SECTORIELLE
212
Information par zone géographique
2-1 2-2
Informations générales
212
Informations sur le compte de résultat et l’actif
NOTE 19
AUTRES PASSIFS COURANTS
241
par activité
213 214
2-3
Informations par zone géographique
Informations complémentaires
NOTE 3
TAUX DE CONVERSION DES DEVISES ÉTRANGÈRES
215
NOTE 20
COMMENTAIRES SUR LE TABLEAU DE FLUX DE
TRÉSORERIE CONSOLIDÉ
241
Compte de résultat et état du résultat global
NOTE 21
DIVIDENDES
242
NOTE 4
CHARGES D’EXPLOITATION
217
NOTE 22
EXPOSITION AUX RISQUES DUMARCHÉ
242
NOTE 5
AUTRES PRODUITS ET CHARGES
217
22-1 22-2 22-3 22-4 22-5 22-6 22-7
Risque de contrepartie
242 242 242 243 243 244 246
Risque de change Risque de taux Risque de liquidité Risque de crédit
NOTE 6
RÉSULTAT FINANCIER
218
NOTE 7
IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
219
Juste valeur des actifs et passifs financiers Charges et produits nets par catégorie
7-1 7-2
Charge d’impôts sur les bénéfices Nature des impôts différés et courants reconnus sur les autres éléments du résultat global
219
NOTE 23
PAIEMENTS FONDÉS SUR DES ACTIONS
246
220
23-2
Attribution d’actions gratuites sous conditions
NOTE 8
RÉSULTAT NET PART DU GROUPE PAR ACTION
221
de performance
248
23-3
Attribution d’actions gratuites sans condition de
performance
249
Bilan – Actif
NOTE 24
INSTRUMENTS FINANCIERS
250
NOTE 9
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
221
24-1 24-2 24-3 24-4
Dérivés et comptabilité de couverture
252 252 252
Risque de change Risque de taux
9-1 9-2
Immobilisations corporelles – Valeur brute Immobilisations corporelles – Amortissements
222
Impact des couvertures des risques de change et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2021 Impact des couvertures des risques de change et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2020 Portefeuille des couvertures des risques de
et perte de valeur
222
253
NOTE 10
GOODWILL
223
24-5
253
NOTE 11
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
225
24-6
change au 31 décembre 2021
254
NOTE 12
AUTRES ACTIFS NON COURANTS
227
24-7
Principaux éléments du bilan déclarés en
devises étrangères
254
NOTE 13
IMPÔTS DIFFÉRÉS
227
NOTE 25
RELATIONS AVEC LES PARTIES LIÉES
255
25-1 25-2
Sociétés consolidées en intégration globale Membres du Conseil d’Administration et du
255
NOTE 14
VARIATION DES BESOINS D’EXPLOITATION
228
Comité Exécutif
255
25-3
Sociétés dans lesquelles un membre du Comité Exécutif ou du Conseil d’Administration détient un droit de vote significatif
Bilan – Passif et capitaux propres
255
NOTE 15
CAPITAL
229
NOTE 26
ENGAGEMENTS HORS BILAN
255
15-1 15-2
Capital
229
Actions propres de SOCIÉTÉ BIC et programme de rachat d’actions au 31 décembre 2021
26-1 26-2 26-3
Avals, cautions et garanties données Avals, cautions et garanties reçues
255 256 256
230
Contrats de location
NOTE 16
EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES
231
NOTE 27
PASSIFS ÉVENTUELS
256
NOTE 17
PROVISIONS (DETTES NON COURANTES)
232
NOTE 28
FILIALES CONSOLIDÉES
257
NOTE 29
HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
260
209
• GROUPE BIC - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 •
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