Altamir - Document de référence 2016

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance

5.5.2 RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET RAPPORT DE GESTION

La table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion ci-dessous, qui comporte les principales rubriques exigées par le Code du Commerce, renvoie aux pages du présent Document de Référence.

Informations pour

Rubriques

Paragraphes

Pages

1. Comptes sociaux 2. Comptes consolidés

RFA RFA

§ 3.3 § 3.1

127 102

3. Rapport de gestion 3.1. Informations sur l’activité de la Société

§ 1.4

59

Exposé de l’activité (notamment des progrès réalisés et difficultés rencontrées) et des résultats de la Société, de chaque filiale et du Groupe Art. L.232-1, L.233-6, R.225-102 et/ou L.233-6, L.233-26 du Code de Commerce Analyse de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière et notamment de l’endettement de la Société et du Groupe Art. L.233-26, L.225-100, al. 3, L.225-100-1 et/ou, L.225-100-2 du Code de Commerce Évolution prévisible de la Société et/ou du Groupe Art. L.232-1, R.225-102 et/ou L.233-26, R.225-102 du Code de Commerce Indicateurs clés de nature financière et non financière de la Société et du Groupe L.225-100, al 3 et 5, L.225-100-1, L.223-26 et/ou L.225-100-2 du Code de Commerce Indications sur l’utilisation des instruments financiers y compris les risques financiers et les risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie de la Société et du Groupe Art. L.225-100, al. 6, L.225-100-1 et/ou L.225-100-2, L.223-26 du Code de Commerce Principaux risques et incertitudes de la Société et du Groupe Art. L.225-100 al. 4 et 6, L.225-100-1 et/ou L.225-100-2 al. 2 et 4, du Code de Commerce Événements post-clôture de la Société et du Groupe Art. L.232-1 et/ou L.233-26 du Code de Commerce

§ 1.4.2

59

RFA

§ 1.4.2

59

§ 1.4.3

61

RFA

§ 1.4.5

61

§ 1.4.4

61

RFA

§ 1.5

67

RFA

§ 1.5

67

Informations sur la R&D de la Société et du Groupe Art. L.232-1 et/ou L.233-26 du Code de Commerce

N/A

N/A

3.2. Informations juridiques, financières et fiscales de la Société Choix fait de l’une des deux modalités d’exercice de la direction générale en cas de modification Art. R.225-102 du Code de Commerce

N/A

N/A

Répartition et évolution de l’actionnariat

§ 4.2.1

151

Nom des sociétés contrôlées participant à un auto-contrôle de la Société et part du capital qu’elles détiennent Art. L.233-13 du Code de Commerce Prises de participation significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Art. L.233-6, al. 1 du Code de Commerce Avis de détention de plus de 10 % du capital d’une autre société par actions ; aliénation de participations croisées Art. L.233-29, L.233-30 et R.233-19 du Code de Commerce

N/A

N/A

5

§ 1.4.12

66

N/A

N/A

Acquisition et cession par la Société de ses propres actions (rachat d’actions) Art. L.225-211 du Code de Commerce

RFA

§ 4.1.5

148

État de la participation des salariés au capital social, en incluant les actions nominatives attribuées à ces derniers au titre de l’art. L.225-197-1 du Code de Commerce (applicable aux actions gratuites autorisées par une AGE depuis le 7/08/2015) Art. L.225-23, L.225-102, al. 1, L.225-180 du Code de Commerce

N/A

N/A

173

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016