Altamir - Document de référence 2016
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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance
Document de Référence n° de page
Document de Référence 2016 Chapitre
20.
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1
Informations financières historiques
§ 3.1 Comptes annuels consolidés au 31/12/2016 § 3.3 Comptes annuels sociaux au 31/12/2016
102 127 N/A 127 102
20.2 Informations financières pro form a
20.3 États financiers
Comptes annuels sociaux Comptes annuels consolidés
20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
141
126
20.5 Date des dernières informations financières
Comptes annuels sociaux
127 141
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
Comptes annuels consolidés
102 126
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.7 Politique de distribution des dividendes
N/A
§ 1.2.7 Politique de distribution
15
20.7.1 Montant du dividende par action 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
§ 4.1.6 Dividendes
150 N/A
20.9 Changement significatif de la situation financière § 1.4.4
61
21.
Informations complémentaires
21.1
Capital social
§ 4.1
146 146 148 148 N/A N/A N/A
21.1.1
Capital souscrit et actions autorisées
§ 4.1.1 § 4.1.3 § 4.1.5
21.1.2 Actions non représentatives du capital 21.1.3 Actions détenues par l’émetteur 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles
21.1.5 Capital souscrit non libéré
21.1.6 Capital faisant l’objet d’une option
21.1.7 Historique du capital social 21.2 Acte constitutif et statuts 21.2.1 Objet social de l’émetteur
§ 4.1.2
147
§ 4.4 § 4.4
159 159
21.2.2 Dispositions des Statuts relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance
21.2.3 Droits des actions
§ 4.4
161
21.2.4 Actions pour modifier les droits des actionnaires 21.2.5 Convocations des assemblées générales et admissions
N/A
§ 4.4 Assemblées
161
21.2.6 Changement de contrôle 21.2.7 Franchissements de seuils
§ 4.2.5 § 4.2.2
154 153
21.2.8 Dispositions spécifiques relatives à la modification du capital
N/A
22. 23.
Contrats importants
§ 1.3.8
51
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
23.1. 23.2.
Déclaration ou rapport d’expert
N/A
Attestation confirmant la correcte reproduction des informations dans le Document de Référence
§ 5.1
24. 25.
Documents accessibles au public Informations sur les participations
§ 5.3
168
§ 1.2.4
22
172 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016
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