Altamir - Document de référence 2016
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance
Document de Référence n° de page
Document de Référence 2016 Chapitre
9.2 Résultat d’exploitation
§ 3.1
102
9.2.1
Facteurs importants et événements inhabituels § 1.4
59
9.2.2 Changements intervenus dans les états financiers 9.2.3 Stratégie gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique
§ 3.1.6
106
§ 1.3.3 et § 1.3.5
44-46
10 Trésorerie et capitaux 10.1 Capitaux de l’émetteur
§ 3.1.4 § 3.1.5
104 105
10.2 Flux de trésorerie
10.3 Conditions d’emprunt et structure de financement 10.4 Restriction à l’utilisation des capitaux 10.5 Sources de financement attendues
Note 16
118
§ 1.3.3
44
N/A
11.
Recherche et développement, brevets et licences
12.
Information sur les tendances
§ 1.4.5
61 61
12.1
Principales tendances depuis la fin du dernier exercice
§ 1.4.4 Événements post-clôture
12.2 Tendances connues
§ 1.4.4 Événements postclôture
61
13.
Prévisions ou estimations du bénéfice
§ 1.4.6 Prévisions ou estimations de résultats
62
13.1
Principales hypothèses
N/A
13.2 Rapport des Commissaires aux Comptes
§ 3.2
126
14.
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale Membres des organes de direction
14.1
§ 2.1
76 77
14.2 Conflits d’intérêts
§ 2.1.2
15.
Rémunération et avantages
15.1
Rémunération versée
§ 2.2 Rémunérations et avantages des dirigeants et administrateurs
83
15.2 Montant des sommes provisionnées
N/A
16.
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1
Date d’expiration du mandat actuel
§ 2.1.2 L’associé commandité gérant
76
16.2 Informations sur les contrats de service
§ 1.3.78
51
5
liant les membres des organes de surveillance à l’émetteur
16.3 Informations sur le Comité d’Audit
§ 2.1.3 § 2.1.4
78
16.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur dans son pays d’origine
N/A
17.
Salariés
N/A N/A N/A N/A
17.1
Répartition des effectifs
17.2 Participations et stock-options 17.3 Accord de participation au capital
18.
Principaux actionnaires Répartition du capital
18.1
§ 4.2.1
151
18.2 Personnes non membres d’un organe
N/A
d’administration, de direction ou de surveillance
18.3 Droits de vote différents 18.4 Contrôle de l’émetteur 18.5 Accords d’actionnaires
§ 4.4.1 Conditions d’exercice des droits de vote
161
§ 4.2.5 § 4.2.4
154 154 162
19.
Opérations avec des apparentés
§ 4.5.1 Conventions réglementées
171
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016
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