Atos - Document de référence 2016
H Annexes H.5
Table desmatières détaillée
Evaluation des travaux du Conseil d’Administration G.3.1.8
261 262 262 263 263 265 266 267
Le Contrôle Interne G.3.2
Définition et objectifs du Contrôle Interne G.3.2.1
Les acteurs du contrôle interne G.3.2.2
Composantes du dispositif de Contrôle Interne G.3.2.3
Dispositif de contrôle interne relatif à l’information comptable et financière G.3.2.4
Perspectives et procédures nouvelles à mettre en œuvre G.3.2.5
rapport du Président du Conseil d’Administration Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le G.3.3
Rémunérations et actionnariat des dirigeants G.4
268 268
Jetons de présence
G.4.1
présence aux réunions du Conseil d’Administration et des Comités Montant des jetons de présence payés et dus au cours de l’exercice, par administrateur, en fonction de sa
269
Rémunération dumandataire social exécutif G.4.2
269
Principes de la rémunération de Thierry Breton - Président-Directeur général G.4.2.1 Composantes de la rémunération de Thierry Breton - Président-Directeur général G.4.2.2 Tableau AMF n° 1 Synthèse des rémunérations et des options et actions attribuées au dirigeant mandataire social - G.4.2.3 Rémunération du mandataire social exécutif versée par la Société et ses filiales - Tableau AMF n° 2 G.4.2.4
269 271 273 273 274 276
Avantages du dirigeant mandataire social – Tableau AMF n° 11 G.4.2.5
AFEP-MEDEF Conformité de la rémunération globale du dirigeant mandataire social aux recommandations du Code G.4.2.6
Plans d’options de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions de performance G.4.3
276
Président-Directeur général a été l’un des bénéficiaires Termes et conditions du plan d’attribution d’actions de performance décidé le 26 juillet 2016, dont le G.4.3.1 du 28 juillet 2015 Validation des résultats des conditions de performance du plan d’attribution d’actions de performance G.4.3.2 du 26 juillet 2016 Validation des résultats des conditions de performance du plan d’attribution d’actions de performance G.4.3.3 Historique des attributions d’actions de performance - Tableau AMF n° 10 G.4.3.4 Actions de performance attribuées au Président-Directeur général - Tableau AMF n° 6 G.4.3.5 Tableau AMF n° 7 Actions de performance devenues disponibles durant l’exercice pour le Président-Directeur général - G.4.3.6 Tableaux AMF n° 8 Historique des attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions au 31 décembre 2016 - G.4.3.7 sociaux attributaires et options levées par ces derniers – Tableau AMF n° 9 Options de souscription ou d’achat d’actions consenties aux dix premiers salariés non mandataires G.4.3.8 général durant l’exercice - Tableaux AMF n° 4 et n° 5 Options de souscription ou d’achat d’actions attribuées à, ou levées par le Président-Directeur G.4.3.9
276
278
278
279 281 281
282
282
282
Résolutions G.5
283 283
Présentation des résolutions soumises à l’Assemblée Générale Annuelle G.5.1
Eléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice 2016 au dirigeant mandataire social de la Société, G.5.2 soumis à l’avis des actionnaires mandataire social de la Société, au titre de l’exercice 2017, soumis au vote des actionnaires Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments de rémunération du dirigeant G.5.3
283
286
1. 2.
Principes de la rémunération du Président-Directeur général
286 287 290
Rémunération du Président-Directeur général
de la Société Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Ordinaire sur les transactions réalisées sur des actions G.5.4
Code et chartes G.6
291 291
PacteMondial des Nations Unies G.6.1
Code d’éthique G.6.2
291
Lutte contre la corruption G.6.2.1
291 291 291 292 292 292 292
Concurrence loyale G.6.2.2
Prévention des conflits d’intérêts G.6.2.3
Lutte contre la fraude et protection des biens d’Atos G.6.2.4
Devoir de loyauté, protection de la confidentialité et des informations privilégiées G.6.2.5
G.6.2.6 Système d’alerte – Devoirs et droits des employés
Autres dispositions applicables G.6.3
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