Atos - Document de référence 2016
H Annexes
H.5
Table desmatières détaillée
Les risques technologiques et informatiques F.2.2
230
Les risques relatifs aux contrats et à l’exécution des projets
231
F.2.3
Risques relatifs aux acquisitions et à la croissance externe F.2.4
231
Les Ressources Humaines F.2.5
232
Dépendance à l’égard du personnel qualifié F.2.5.1
232 232 232 233 233
Turnover F.2.5.2 Offshoring F.2.5.3
Risques de conformité et de réputation
F.3
Les risques réglementaires
F.3.1
Les risques de conformité
233
F.3.2
La protection de la propriété intellectuelle
233
F.3.3
Les risques de réputation F.3.4
234
Risques relatifs auxmarchés financiers F.4
234 234 234
Les activités de Gestion des Risques
F.5
La gestion des risques d’entreprise (ERM)
F.5.1
L’évaluation et la gestion des risques liés à l’activité F.5.2
235
Le système de gestion des risques métier F.5.2.1
235 235 235 236 236 237
L’organisation de la gestion des risques et du processus Rainbow F.5.2.2
Le Comité de Gestion des Risques du Groupe F.5.2.3
Assurances
F.5.3
Litiges et réclamations F.6
Litiges enmatière fiscale
F.6.1
Litiges enmatière commerciale F.6.2
237
Litiges enmatière sociale F.6.3
237
Garanties de passif F.6.4
237
Autres F.6.5
237
G Gouvernance d’entreprise et capital
239
Administration de la Société
240 240 240
G.1
Information juridique G.2
Forme sociale
G.2.1
Objet social et autres renseignements G.2.2
240
Dispositions statutaires G.2.3
241
Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions Comptes sociaux (article 37, 38 et 39 des statuts)
242 243 243 243 251 251 252 252 252 253 253 255 257 259 260
H
Le Conseil d’Administration G.2.4
Composition du Conseil d’Administration
Déclarations relatives aux membres du Conseil d’Administration
Conflits d’intérêts potentiels et accords
Rapport du Président du Conseil d’Administration sur la Gouvernance d’Entreprise et le Contrôle Interne G.3
Gouvernance d’Entreprise
G.3.1
Conformité au Code AFEP-MEDEF – Référentiel en matière de gouvernance d’entreprise G.3.1.1
Mode de direction G.3.1.2
Composition et fonctionnement du Conseil d’Administration G.3.1.3
Indépendance des administrateurs G.3.1.4 Réunions du Conseil d’Administration G.3.1.5
Le Comité des Comptes G.3.1.6
Le Comité des Nominations et des Rémunérations G.3.1.7
Atos | Document de Référence 2016
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