Atos - Document de référence 2016
H Annexes H.2
Table de concordance AMF
N°
Rubriques figurant dans l’annexe 1 du Règlement
Sections
21.1. Capital social 21.1.1 Montant du capital souscrit
G.7 N/A G.7
21.1.2 Actions non représentatives du capital 21.1.3 Actions détenues par l’émetteur lui-même
21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de Souscription 21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord 21.1.6
G.7.7.7
N/A
G.7
21.1.7 Historique du capital social
G.7
21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1 Description de l’objet social de l’émetteur
G.2.2
21.2.2 membres de ses organes d’administration, de direction et de surveillance Résumé de toute disposition contenue dans l’acte constitutif, les statuts, de l’émetteur concernant les 21.2.3 Description des droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions 21.2.4 Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 21.2.5 Description des conditions régissant la manière dont les Assemblées Générales Annuelles et Extraordinaires sont convoquées 21.2.6 Description de toute disposition qui pourrait avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle de l’émetteur 21.2.7 Indication de toute disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée strictes que la loi ne le prévoit Description des conditions régissant les modifications du capital lorsque ces conditions sont plus 21.2.8
G.2
G.2.3 ; G.7.3
G.2 G.2
G.2
G.2 N/A
22. 23.
Contrats importants
E.1.5 ; F.1 ; F.2
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 23.1 Déclaration ou rapport attribué(e) à une personne intervenant en qualité d’expert
N/A N/A
23.2 Informations provenant d’une tierce partie
24.
Documents accessibles au public
G.2.1 ; G.2.2 ; G.7
25.
Informations sur les participations
Note 30 E.4.7.4 –
Trusted partner for your Digital Journey
318
Made with FlippingBook