Atos - Document de référence 2016

H Annexes

H.2

Table de concordance AMF

N°

Rubriques figurant dans l’annexe 1 du Règlement

Sections

9.2.3

l’émetteur Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique  ayant influé ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de 

E.1 ; E.3

10.

Trésorerie et capitaux Capitaux de l’émetteur

10.1. 10.2. 10.3. 10.4. 10.5.

E.3 ; G.7

Source et montant des flux de trésorerie

E.3.2 E.3.3

Conditions d’emprunt et structure de financement

Restrictions à l’utilisation des capitaux

N/A

Sources de financement nécessaires honorer les engagements

E.3.3

11. 12.

Recherche et Développement, brevets et licences

C.6

Information sur les tendances 12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice 12.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur

B ; C ; E.1

B ; C ; E.1

13. 14.

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

14.1.

Composition – déclarations

A.6.2 ; G.2.4 ; G.3.1.3 G.2.4 ; G.3.1.4 ; G.6.5

14.2.

Conflits d’intérêts

15.

Rémunération et avantages

15.1. 15.2.

Rémunérations et avantages en nature

G.4 G.4

Retraites et autres avantages

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction Mandats des membres du Conseil d’Administration et de direction

16.1. 16.2. 16.3. 16.4.

G.2.4 G.2.4 G.3.1 G.3.1

Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations

Déclaration relative au gouvernement d’entreprise

17.

Salariés

17.1. 17.2.

Nombre de salariés

D.2; E.1.7

Participations dans le capital de l’émetteur et stock-options

G.4 ; G.7.1 ; G.7.2

17.3.

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

D.2.1.3

18.

Principaux actionnaires

18.1.

Identification des principaux actionnaires

G.7.1 ; G.7.2 ; G.7.7

18.2. 18.3.

Existence de droits de vote différents

G.7.1.2

Contrôle de l’émetteur

G.7.1 ; G.7.2 ; G.7.7

18.4.

Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

G.7

19. 20.

Opérations avec des apparentés

E.4.7.4 - Note 28

l’émetteur Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de

20.1.

Informations financières historiques

E.4 A.5 ; E.1 ; E.3 ;

H

20.2. 20.3. 20.4.

Informations financières pro forma

N/A

Etats financiers

E.4

Vérifications des informations financières historiques annuelles 20.4.1 Déclaration attestant que les informations financières historiques ont été vérifiées 20.4.2 Indication des autres informations vérifiées par les contrôleurs légaux

E.4.1

N/A N/A

20.4.3

document d’enregistrement qui ne sont pas tirées des états financiers vérifiés de l’émetteur Indication de la source et de l’absence de vérification des informations financières figurant dans le 

20.5. 20.6.

Date des dernières informations financières Informations financières intermédiaires et autres

E1

N/A

20.7 Politique de distribution des dividendes

G.2.3 ; G.7.3

20.7.1 Montant des dividendes

G.7.3

20.8. 20.9.

Procédures judiciaires et d’arbitrage

F.6 E.3

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

21.

Informations complémentaires

Atos | Document de Référence 2016

317