Atos - Document de référence 2016

G Gouvernance d’entreprise et capital G.4

Rémunérations et actionnariat des dirigeants

22/12/2011 Plan du

Plan du 29/03/2012

24/07/2013 Plan du

Plan du 28/07/2014

Plan du 28/07/2015

26/07/2016 Plan du

Conditions de performance

dividende et résultat  disponible), avant  (Flux de trésorerie  Free Cash-Flow Groupe l’année concernée, est au  acquisitions/ventes pour  montants suivants : moins égal à l’un des deux  et Marge opérationnelle concernée est au moins  Groupe  pour l’année  montants suivants : égale à l’un des deux  et d’affaires  pour l’année  Croissance du chiffre égale à l’un des deux  concernée est au moins  montants suivants : et Condition externe  liée  et environnementale. à la performance sociale 

(i) 85% du montant du Free Cash-Flow Groupe (Flux de trésorerie disponible), avant dividende et  résultat acquisitions/ventes, figurant dans le budget de la Société pour l’année concernée, ou bien (ii)  acquisitions/ventes, de l’année précédente, augmenté de 10% ; le montant du Free Cash-Flow Groupe (Flux de trésorerie disponible), avant dividende et résultat 

(i) 85% du montant de la marge opérationnelle Groupe figurant dans le budget de la Société pour  l’année concernée, ou bien (ii) le montant de la marge opérationnelle Groupe de l’année précédente,  augmenté de 10% ;

(i) Taux de croissance figurant dans le budget de  pourcentage fixé par le Conseil d’Administration,  la Société pour l’année concernée moins un  aux objectifs de croissance du Groupe. ou (ii) Taux de croissance annuel par référence 

obtenir le rating GRI G4 « Comprehensive » (ancien GRI A) ou faire  Au titre de chacune des années concernées, Atos doit au moins  (évaluation annuelle) partie du Dow Jones Sustainability Index (Europe ou Monde) 

2016, 2017 et 2018

Années concernées

2012 et 2013

2013 et 2014 2014 et 2015 2015, 2016 et 2017*

pas été remplie sur l’année 2015 ou l’année 2016. Premier semestre pour les conditions de performance internes et année complète pour la condition externe dans le cas où elle n’aurait *

%de l’attribution en cas de présence du bénéficiaire à la date d’acquisition Plan du 22/12/2011

50% si réalisation des conditions en 2012 ou en 2013, 100% si réalisation des conditions en 2012  et 2013. 0% autrement.

Plan du 29/03/2012 Plan du 24/07/2013

100% si les conditions sont réalisées sur les deux années concernées. 0% autrement.

sachant que la condition qui ne serait éventuellement pas réalisée la première année deviendrait  100% si au moins deux des conditions de performance internes sont atteintes pour chacune des années,  concernées. 0% autrement. obligatoire pour l’année suivante, et que la condition externe est atteinte pour chacune des années  sachant que la condition qui ne serait éventuellement pas réalisée en 2015 deviendrait obligatoire pour  100% si au moins deux des conditions de performance internes sont atteintes pour chacune des années,  l’année suivante, et que la condition externe est validée pour au moins deux années. 0% autrement. 100% si au moins deux des conditions de performance internes sont atteintes pour chacune des années,  obligatoire pour l’année suivante, et que la condition externe est validée pour chacune des années  sachant que la condition qui ne serait éventuellement pas réalisée en 2016 ou 2017 deviendrait  concernées. 0% autrement.

Plan du 28/07/2014

Plan du 28/07/2015

Plan du 26/07/2016

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