Atos - Document de référence 2016

G Gouvernance d’entreprise et capital G.4

Rémunérations et actionnariat des dirigeants

Rémunérations et actionnariat des dirigeants G.4

Jetons de présence

G.4.1

[G4-51]

les membres du Conseil d’Administration pour l’exercice 2016. de l’Assemblée Générale Mixte du 26 mai 2016, l’enveloppe annuelle des jetons de présence a été fixée à 500 000 euros pour Conformément à la résolution votée par les actionnaires au cours Les règles de répartition des jetons de présence sont établies par le Conseil d’Administration, sur proposition du Comité des Nominations et des Rémunérations. Afin de renforcer la proposition du Comité des Nominations et Rémunérations, a conformité avec les règles du Code AFEP-MEDEF, le Conseil d’Administration, lors de sa réunion du 17 décembre 2015, sur décidé de modifier les règles de répartition des jetons de présence afin d’intégrer une part variable significative, en réduisant le montant de la rémunération fixe de 20%. Sur cette base, pour l’année 2016, les jetons de présence ont été alloués augmentant de 50% le montant de la rémunération variable pour chaque réunion à laquelle un administrateur assiste, et en selon les principes suivants : de 20 000 euros par administrateur, ainsi qu’une rémunération variable de 1 500 euros par réunion à laquelle pour le Conseil d’Administration :  une rémunération fixe •

rémunération supplémentaire de 1 500 euros par réunion du Conseil à laquelle il assiste ; l’administrateur assiste. L’Administrateur référent perçoit une 1 500 euros par réunion à laquelle le Président du Comité assiste et, s’agissant des autres membres du Comité, pour les Comités :  la rémunération reste inchangée et • uniquement fonction de la participation aux réunions : 750 euros par réunion à laquelle chaque membre assiste. percevoir ses jetons de présence. Comme pour les années précédentes, Thierry Breton a renoncé à A l’exception de (i) Thierry Breton, Président-Directeur général, (ii) Jean Fleming, administrateur représentant les salariés n’ont reçu, en 2016, aucune autre rémunération de la part d’Atos SE ou de ses filiales. mois concernant les activités du Groupe Atos en Afrique de l’ouest et au Maroc  (1) , les membres du Conseil d’Administration actionnaires, et (iii) Aminata Niane, ayant été chargée par le Conseil d’administration, d’une mission d’une durée de douze

concernant les activités du Groupe Atos en Afrique de l’ouest et au Maroc. Le 23 février 2016, le Conseil d’Administration a approuvé le commencement de sa mission d’une durée de douze mois à compter du 1 er mars 2016. La rémunération due à Madame Niane au titre de cette mission s'élève à 50 000 euros sur douze mois. La rémunération due au titre de l'exercice 2016 s'élève à 41 666,60 euros Le Conseil d’Administration d’Atos SE a décidé, le 26 mars 2015, de confier à Madame Aminata Niane, en sa qualité (1) d’administrateur, et conformément aux dispositions de l’article L. 225-46 du Code de commerce, une mission pour la Société

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