Atos - Document de référence 2016

Administration de la Société

240

G.1

Information juridique G.2

240

Forme sociale

240 240 241 243

G.2.1 G.2.2 G.2.3 G.2.4

Objet social et autres renseignements

Dispositions statutaires Le Conseil d’Administration

G

Rapport du Président du Conseil G.3

d’Administration sur la Gouvernance d’Entreprise et le Contrôle Interne

252

Gouvernance d’Entreprise

252 262

G.3.1 G.3.2 G.3.3

Le Contrôle Interne

Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d’Administration établi en application de l’article L. 225-235 du Rapport des Commissaires aux comptes

267

Rémunérations et actionnariat des G.4 dirigeants

Gouvernance d’entreprise et capital

268

Jetons de présence

268 269

G.4.1 G.4.2 G.4.3

Rémunération dumandataire social exécutif Plans d’options de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions de performance

276

Résolutions G.5

283

l’Assemblée Générale Annuelle Présentation des résolutions soumises à Eléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice 2016 au dirigeant mandataire social de la Société, soumis à l’avis des actionnaires Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments de de la Société, au titre de l’exercice 2017, soumis au vote des actionnaires rémunération du dirigeant mandataire social Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Ordinaire sur les transactions réalisées sur des actions de la

G.5.1

283

G.5.2

283

G.5.3

286

G.5.4

Société

290

G

Code et chartes G.6

291

PacteMondial des Nations Unies

291 291 292 292

G.6.1 G.6.2 G.6.3 G.6.4 G.6.5

Code d’éthique

Autres dispositions applicables

Information privilégiée et délit d’initié

Règlement intérieur du Conseil d’Administration et Charte des administrateurs

293

Evolution du capital et performance G.7 boursière

296

Informations de base Répartition du capital

296 297 298 298 298 298 299 306

G.7.1 G.7.2 G.7.3 G.7.4 G.7.5 G.7.6 G.7.7 G.7.8

Dividendes

Documentation

Calendrier financier

Contacts

Capital

Performance boursière

Atos | Document de Référence 2016

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