ASSYSTEM_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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ÉTATS FINANCIERS COMPTES CONSOLIDÉS

6.1.6

NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES

PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRAUX

99

CAPITAUX PROPRES ET RÉSULTAT PAR ACTION

123 123 123 123 124 125 125 126 127 128 129 129 130 130

NOTE 1

NOTE 7

Actions

7.1 7.2 7.3 7.4 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6

FAITS MARQUANTS

101

NOTE 2

Actions propres Résultat par action

PÉRIMÈTRE, REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET GOODWILL

NOTE 3

Dividendes par action

104 105 105 107 108

Périmètre

3.1 3.2 3.3 3.4

FINANCEMENT ET INSTRUMENTS FINANCIERS

NOTE 8

Regroupements d’entreprises

Trésorerie et équivalents de trésorerie

Goodwill

Emprunts obligataires et autres dettes financières 125

Modalités des tests de perte de valeur

Instruments dérivés financiers Informations sur l’endettement net Produits et charges financiers

INFORMATION SECTORIELLE

108

NOTE 4

DONNÉES OPÉRATIONNELLES

110

NOTE 5

Gestion du risque financier

Chiffre d’affaires et besoin en fonds de roulement opérationnel (BFR) Participations dans des entreprises associées Charges de personnel et avantages du personnel 113 110 112

5.1

PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS

NOTE 9

5.2 5.3

Provisions

9.1 9.2

Passifs éventuels

5.3.1 Détail des charges de personnel au compte de résultat consolidé

NOTE 10 DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES (COURANTES OU NON COURANTES) ET AUTRES PASSIFS NON COURANTS

113 113 115 117

5.3.2 Avantages du personnel

131

5.3.3 Paiements fondés sur des actions

Autres charges et produits d’exploitation Amortissements et provisions opérationnels courants, nets

5.4 5.5

NOTE 11 INFORMATIONS

131

11.1 Classification comptable des actifs et passifs financiers

117

131 132 133 133 133 134 136 136 136

5.6 Produits et (charges) opérationnels non liés à l’activité INVESTISSEMENTS DANS LES ACTIFS NON COURANTS

11.2 Hiérarchie de juste valeur

117

NOTE 12 IMPÔTS

NOTE 6

12.1 Impôts comptabilisés au cours de la période

118 118 119 120 120 121

12.2 Preuve d’impôt 12.3 Impôts différés

Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immeubles de placement

6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6

NOTE 13 ENGAGEMENTS HORS BILAN

Titres et obligations convertibles Assystem Technologies Groupe (ATG)

13.1 Contrats de location simple

13.2 Autres engagements

Actifs financiers non courants

Réconciliation des acquisitions d’immobilisations du tableau de flux de trésorerie consolidé

NOTE 14 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE

136

122

98

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