ASSYSTEM_DOCUMENT_REFERENCE_2017

ANNEXES TABLES DE CONCORDANCE

Thèmes

Pages

2

Informations environnementales

2.1

Politique générale en matière environnementale

73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 73 77 77 77 61 61 77

2.1.1 2.1.2 2.1.3 2.1.4 2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.2.4 2.3.1 2.3.2 2.3.3 2.3.4 2.2 2.3

Organisation de la Société et démarches d’évaluation ou de certification Formation et information des salariés en matière de protection de l’environnement Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions Montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement

Pollution et gestion des déchets

Prévention, réduction ou réparation des rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement

Prévention de la production, recyclage et élimination des déchets

Prise en compte des nuisances sonores

Prise en compte de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

Utilisation durable des ressources

Consommation d’eau et approvisionnement en fonction des contraintes locales

Consommation de matières premières et mesures prises pour améliorer l’efficacité de leur utilisation Consommation d’énergie, mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et recours aux énergies renouvelables

Utilisation des sols

2.4

Changement climatique

2.4.1 2.4.2

Rejets de gaz à effet de serre

Adaptation aux conséquences du changement climatique

2.5

Protection de la biodiversité

2.5.1

Mesures prises pour limiter les atteintes aux équilibres biologiques, aux milieux naturels, aux espèces animales et végétales protégées

73/74

3

Informations sociétales

3.1

Impact territorial, économique et social de l’activité

3.1.1 3.1.2

Impact des activités en matière d’emploi et de développement régional

Impact de l’activité sur les populations riveraines ou locales

3.2

Relations avec les parties prenantes

3.2.1 3.2.2

Conditions du dialogue avec les parties prenantes

Actions de partenariat ou de mécénat

3.3

Sous-traitance et fournisseurs

75 75

3.3.1 3.3.2

Prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux

Importance de la sous-traitance et prise en comptes de la responsabilité sociétale et environnementale dans les relations avec les fournisseurs et les sous-traitants

75

3.4

Loyauté des pratiques

75

3.4.1 3.4.2 3.4.3

Actions engagées pour prévenir toutes formes de corruption Mesures prises en faveur de la santé, la sécurité des consommateurs

Actions engagées en faveur des droits de l’homme

72

9

213

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017