ASSYSTEM_DOCUMENT_REFERENCE_2017
ANNEXES TABLES DE CONCORDANCE
9.2 TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 809/2004
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations mentionnées par les différentes rubriques de l’annexe 1 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004.
Informations
Chapitres
Pages
1
Personnes responsables
9
204 204 204 180 180 180
1.1 1.2
Personnes responsables de l’information
9.1 9.1 7.3 7.3 7.3
Attestation du responsable
2
Contrôleurs légaux des comptes
2.1 2.2
Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes
Informations relatives à une éventuelle démission ou non-redésignation des contrôleurs légaux des comptes
3
Informations financières sélectionnées
Chiffres clés, 9 Chiffres clés, 9
4, 5, 208 4, 5, 208
3.1 3.2
Présentation des informations financières historiques Présentation des informations financières intermédiaires
N/A
N/A
4 5
Facteurs de risques
5
83
Informations concernant l’émetteur Histoire et évolution de la Société
1, 7
7, 167
5.1
1.1 7.1 7.1 7.1 7.1
8
5.1.1 5.1.2 5.1.3 5.1.4 5.1.5 5.2.1 5.2.2 5.2.3 5.2
Raison sociale et nom commercial de la Société Lieu et numéro d’enregistrement de la Société Date de constitution et durée de vie de la Société
168 168 168 168
Siège social, forme juridique et réglementation s’appliquant à la Société Événements importants dans le développement des activités de la Société
3 3 3 3
37-45 37-45 37-45 37-45
Investissements
Description des principaux investissements ayant été réalisés par la Société
Description des investissements de la Société en cours de réalisation et leur localisation géographique
Informations relatives aux investissements que la Société projette de réaliser
N/A
N/A
6
Aperçu des activités Principales activités
Chiffres clés, 3 Chiffres clés, 3
4, 5, 37 4, 5, 37
6.1
6.1.1 6.1.2
Description des opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités Présentation des nouveaux produits/services lancés sur le marché
3 3
37 37
6.2 6.3
Principaux marchés sur lesquels opère l’émetteur
Chiffres clés, 3
4, 5, 37
Événements exceptionnels
Message du président, 1, 3 2, 4, 5, 7, 37
6.4
Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication Éléments fondant la déclaration de l’émetteur s’agissant de sa position concurrentielle
N/A
N/A
6.5
3 1
37 14
7
Organigramme
7.1 7.2
Description du Groupe
1, 3
7-14, 37
Liste des filiales importantes
3 6 6 4 3 3 3
43
8
Propriétés immobilières, usines et équipements
119 119
8.1 8.2
Immobilisations corporelles importantes
Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations corporelles
55 40 40 40
9
Examen de la situation financière et du résultat
9.1 9.2
Situation financière Résultat d’exploitation
9
205
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