AFD - Document d'enregistrement universel 2020

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9 Table de correspondance entre les annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/980 et le document d’enregistrement universel

Pages du document d’enregistrement universel 2020

Point Ǿ 5.3 Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur.

20-37 Ǿ ;

Point Ǿ 5.4 Stratégie et objectifs financiers et non-financiers Point Ǿ 5.5 Degré de dépendance à l’égard des brevets, licences ou contrats industriels, commerciaux ou financiers

11 Ǿ ; 44-49 sans objet

Point Ǿ 5.6 Position concurrentielle

11-14 Ǿ ;

Point Ǿ 5.7 Investissements

183

SECTION b 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE Point Ǿ 6.1 Description du groupe auquel l’émetteur fait éventuellement parti

17-20 Ǿ ; 17-20 Ǿ ;

Point Ǿ 6.2 Liste des filiales importantes de l’émetteur

SECTION b 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT Point Ǿ 7.1 Situation financière

112-117 115-117

Point Ǿ 7.2 Résultats d’exploitation

SECTION b 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX Point Ǿ 8.1 Capitaux à court terme et à long terme Point Ǿ 8.2 Source et le montant des flux de trésorerie Point Ǿ 8.3 Besoins de financement et structure de financement

112

125 Ǿ ; 140

15-17 Ǿ ;

Point Ǿ 8.4 Restriction à l’utilisation des capitaux 14 Point Ǿ 8.5 Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point Ǿ 5.7.2. n/a SECTION b 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE 92-100 SECTION b 10 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES Point Ǿ 10.1 Fournir une description de tout changement significatif de performance financière du 112-113 groupe survenu entre la fin du dernier exercice pour lequel des informations financières ont été publiées et la date du document d’enregistrement, ou fournir une déclaration négative appropriée Point Ǿ 10.2 Signaler toute tendance, incertitude, contrainte, engagement ou événement dont l’émetteur a connaissance et qui est raisonnablement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours. SECTION b 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET b DIRECTION b GÉNÉRALE Point Ǿ 12.1 Informations concernant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance SECTION b 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE N/A 70-75 Ǿ ;

sans objet

Point Ǿ 12.2 Conflits d’intérêts

76-77 Ǿ ;

SECTION b 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES Point Ǿ 13.1 Montant de la rémunération et avantage en nature

77 Ǿ ; 79-81 Ǿ ; Ǿ 153 Ǿ ; 154-158; 201 Ǿ ; Ǿ 204

Point Ǿ 13.2 Montant totale des sommes provisionnées aux fins de pensions et retraites

139-140 Ǿ ; 155-158 Ǿ ; 188-191

SECTION b 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Point Ǿ 14.1 La date d’expiration du mandat actuel de cette personne, le cas échéant, et la période durant laquelle elle est restée en fonction. 70-79 Ǿ ; Point Ǿ 14.2 Des informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat, ou une déclaration appropriée attestant de l’absence de tels 71-78 Ǿ ;

216

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DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020