technicolor - Document d'enregistrement universel 2019

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MESSAGE AUX ACTIONNAIRES	4
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	9
1.1 VUE D’ENSEMBLE ET HISTORIQUE	11
1.1.1 Vue d’ensemble	11
1.1.2 Historique	13
1.2 ORGANISATION ET DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE	14
1.2.1 Services de Production	14
1.2.2 Services DVD	18
1.2.3 Maison Connectée	20
1.2.4 Corporate & Autres	23
1.2.5 Activités arrêtées ou en cours de cession	23
1.3 STRATÉGIE	24
1.4 CAPITAL SOCIAL ET ACTIONNARIAT	26
1.4.1 Capital social	26
1.4.2 Rachat d’actions	30
1.4.3 Délégations accordées au Conseil d’administration par les assemblées générales	31
1.4.4 Politique de distribution	32
2. EXAMEN DE LA SITUATION OPÉRATIONNELLE ET FINANCIÈRE DU GROUPE ET PERSPECTIVES	33
2.1 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS	34
2.2 RÉSULTATS DES OPÉRATIONS 2018 ET 2019	34
2.2.1 Analyse du chiffre d’affaires des activités poursuivies	35
2.2.2 Analyse de l’EBITDA ajusté et de l’EBITA ajusté	37
2.2.3 Analyse des charges d’exploitation et du résultat des activités poursuivies avant charges financières nettes et impôts	38
2.2.4 Charges financières nettes	39
2.2.5 Impôts sur les résultats	39
2.2.6 Résultat net consolidé des activités poursuivies	39
2.2.7 Résultat net des activités arrêtées ou en cours de cession	39
2.2.8 Résultat net du Groupe	40
2.2.9 Indicateurs ajustés	40
2.3 TRÉSORERIE ET CAPITAUX	42
2.3.1 Vue d’ensemble	42
2.3.2 Flux de trésorerie	43
2.3.3 Ressources financières	44
2.4 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	45
2.5 INFORMATIONS RELATIVES AU COVID-19	46
3. RISQUES, LITIGES ET MESURES DE CONTRÔLE	47
3.1 FACTEURS DE RISQUES	48
3.1.1 Risques de marché et risques sectoriels	49
3.1.2 Risques opérationnels	52
3.1.3 Risques financiers	60
3.1.4 Litiges	63
3.2 CONTRÔLE INTERNE	65
3.2.1 Objectifs et mise en oeuvre des procédures de contrôle interne	65
3.2.2 Cadre général de contrôle	66
3.2.3 Audit interne	67
3.2.4 Procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	68
3.2.5 Autres procédures de contrôle interne	69
3.3 ASSURANCE	71
4. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET RÉMUNÉRATION	73
4.1 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	74
4.1.1 Conseil d’administration	77
4.1.2 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	98
4.1.3 Conventions réglementées	108
4.1.4 Règlement intérieur du Conseil d’administration	110
4.1.5 Comité Exécutif	115
4.2 RÉMUNÉRATION	117
4.2.1 Rémunération et avantages des mandataires sociaux	117
4.2.2 Ratio d’équité salariale	136
4.2.3 Rémunération des membres du Comité Exécutif	137
4.2.4 Options de souscription ou d'achat d’actions et plans d’actions de performance ou d’actions gratuites	137
5. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	147
5.1 ENJEUX DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE DU GROUPE	148
5.1.1 Modèles économiques	148
5.1.2 Les risques liés à la RSE	149
5.1.3 La matrice de matérialité	150
5.1.4 L’approche du Développement Durable	151
5.2 CAPITAL HUMAIN	152
5.2.1 Gestion et développement des talents	152
5.2.2 Gestion des cycles d’activité	161
5.2.3 Diversité et intégration	162
5.2.4 Transformation du Groupe et dialogue social	165
5.2.5 La sécurité au travail	166
5.2.6 Absentéisme	168
5.2.7 Impact communautaire et développement régional	168
5.2.8 Relations avec les parties prenantes externes	170
5.3 DROITS DE L’HOMME ET CONDITIONS DE TRAVAIL	170
5.3.1 Droits de l’Homme et conditions de travail dans la chaîne d’approvisionnement	171
5.3.2 Lutte contre le harcèlement et la discrimination	172
5.4 CHANGEMENT CLIMATIQUE	173
5.4.1 Émissions de carbone	174
5.4.2 Efficacité énergétique	176
5.4.3 Énergie renouvelable	176
5.5 ÉCONOMIE CIRCULAIRE	178
5.5.1 Recyclage des déchets et optimisation des matières premières	179
5.5.2 Empreinte environnementale des produits	181
5.5.3 Gestion durable de l’eau	181
5.5.4 Autres aspects environnementaux	182
5.5.5 Collecte des données et méthodologie de consolidation	184
5.6 SÉCURITÉ DES CLIENTS ET PROTECTION DE LEURS CONTENUS	187
5.6.1 Conformité des produits et interdiction des matières dangereuses	187
5.6.2 Sécurité des contenus, cyber-risques et respect de la Propriété intellectuelle	188
5.7 ÉQUITÉ DES PRATIQUES COMMERCIALES	189
5.7.1 Règles de concurrence et anticorruption	189
5.7.2 Gestion fiscale	190
5.8 ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE RSE	191
5.9 RAPPORT DE L'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	192
5.10 PLAN DE VIGILANCE	195
6. ÉTATS FINANCIERS	197
6.1 COMPTES CONSOLIDÉS 2019 DE TECHNICOLOR	198
6.1.1 Compte de résultat consolidé	198
6.1.2 État du résultat global consolidé	199
6.1.3 État de la situation financière consolidée	200
6.1.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés	202
6.1.5 Variation des capitaux propres consolidés	203
6.2 NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS	204
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2019	265
6.4 COMPTES SOCIAUX 2019 DE TECHNICOLOR SA	269
6.4.1 Compte de résultat	269
6.4.2 Bilan	270
6.4.3 Variation des capitaux propres	271
6.5 NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX	272
6.6 RÉSULTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES (ART. R. 225-81 ET R. 225-102 DU DÉCRET N° 2007-531 DU 25 MARS 2007 SUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES)	291
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2019	292
6.8 COMMISSAIRES AUX COMPTES	296
6.8.1 Tableau des honoraires des commissaires aux comptes	296
6.8.2 Commissaires aux comptes titulaires	296
6.8.3 Commissaires aux comptes suppléants	296
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	297
7.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE	298
7.2 OFFRE ET COTATION	298
7.2.1 Marchés des titres de la Société	298
7.2.2 Cotation sur Euronext Paris	299
7.3 PRISES DE PARTICIPATION EN FRANCE EN 2019 ET 2018	300
7.3.1 Prises de participation en France en 2019	300
7.3.2 Prises de participation en France en 2018	300
7.4 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS	300
7.4.1 Objet social	300
7.4.2 Organes d’administration et de direction	301
7.4.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions	301
7.4.4 Modifications des droits des actionnaires	301
7.4.5 Assemblées d’actionnaires	301
7.4.6 Franchissements de seuils statutaires	301
7.5 CONTRATS IMPORTANTS	302
7.6 INFORMATIONS FISCALES COMPLÉMENTAIRES	302
7.7 ORGANISATION DU GROUPE	303
7.7.1 Organigramme légal du Groupe au 31 décembre 2019	303
7.7.2 Organisation opérationnelle du Groupe	305
7.8 INFORMATION SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET CLIENTS	306
7.9 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	306
7.10 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS	307
7.11 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES	307
7.11.1 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel intégrant le Rapport financier annuel	307
7.11.2 Responsable de l’information	307
8. TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	309
Tableau de concordance reprenant les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) n°2019/980 de la Commission du 14 mars 2019	311
Tableau de concordance du Rapport financier annuel	313
Tableau de concordance du rapport de gestion	314
Tableau de concordance du rapport sur le gouvernement d’entreprise	315
Tableau de concordance sur les informations requises par l’article L. 225-102-1, l’article R. 225-105 (déclaration de performance extra-financière) et l’article L. 225-102-4 (plan de vigilance) du Code de commerce	316
Glossaire	319

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